Échanges d'informations
Documents from 22 September 1989 to 04 December 1991Identity Statement
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Paper
Casar, Andreja
Content and Structure
Lettre : vote nominatif sur certains amendements du budget général des Communautés
Lettre : priorités politiques du PE
Lettre : ouverture d'une procédure de conciliation
Lettre : résolution sur la création d'une Agence Européenne de l'Environnement
Lettre : procédure de concertation avec le conseil concernant l'Agence européenne pour l'environnement
Lettre : transmission d'une lettre du Président du Conseil des ministres concernant une résolution du PE
Lettre : transmission d'une lettre pour information
Lettre : allocations consacrées aux invitations
Lettre : attire l'attention sur un nombre de points à prendre en considération pour une résolution
Lettre : suggestion pour un groupe de travail
Lettre : signale que la commission ne souhaite pas modifier le rapport initial
Lettre : subvention pour l'organisation Globe Membership
Lettre : transmission d'une lettre sur l'organisation de la journée internationale à Madrid, 10/12/1990
Lettre : échange d'information concernant une directive de la Commission
Lettre : transmission d'une correspondance concernant la réalisation du marché unique
Lettre : décision du Conseil sans l'accord du PE concernant l'isoglucose
Lettre : demande intervention du PE auprès du Conseil pour l'annulation d'une directive
Lettre, décision et note : affaire entre la commission et le conseil - directive sur les déchets
Lettre à propos de l'annulation d'une directive du Conseil
Lettre : le Président offre un déjeuner aux experts d'une audition
Lettre à propos d'un arrêt de la Cour de Justice sur les déchets de dioxine de titane
Lettre concernant une proposition de directive du Conseil
Lettre : demande d'intervention du Président du PE auprès du Conseil
Lettre concernant l'amendement d'une directive
Lettre : demande d'intervention du Président du PE auprès du Conseil
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