Échanges liés aux passages en séance plénière

Documents from 15 March 1990 to 07 January 1992

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE3-37776
Original Reference Code
EU.HAEU/PE3.P1.200/PRES.270/RINT.272/COMP//ENER.1989-040
Extent and Medium

12

Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Casar, Andreja

Content and Structure

Abstract

Lettre : inscription des rapports Sanz et García Arias à l'ordre du jour de la séance plénière de janvier 1992

Lettres : inscription du rapport Linkohr à l'ordre du jour de la séance plénière de décembre 1991

Lettres : inscription des rapports García Arias et Pierros à l'ordre du jour de la séance plénière de décembre 1991

Lettre : inscription d'un rapport à l'ordre du jour de la séance plénière de novembre 1991

Lettre : inscription d'une question orale à l'ordre du jour de la session de novembre 1991

Lettre : inscription du rapport Regge à l'ordre du jour de la session de juillet 1991

Lettre : inscription du rapport Samland à l'ordre du jour de la session de juin 1991

Lettre : inscription du rapport Lataillade à l'ordre du jour de la mi-session d'avril 1991

Lettre : inscription du rapport La Pergola à l'ordre du jour de la session de décembre 1990

Lettre : inscription du rapport Anger à l'ordre du jour de la session de mai 1990

Lettre : inscription des rapports Regge, Anger et Desama et de deux questions orales à l'ordre du jour de la session d'avril 1990

Lettre : inscription d'un débat sur le marché intérieur de l'énergie à l'ordre du jour de la session d'avril 1990

Conditions of Access and Use

Languages

English, French, Spanish

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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