Passage en séance plénière

Documents from 31 August 1989 to 09 December 1991

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE3-37769
Original Reference Code
EU.HAEU/PE3.P1.200/PRES.270/RINT.272/COMP//ECON.1989-030
Extent and Medium

24

Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Casar, Andreja

Content and Structure

Abstract

Lettre : demande d'ajouter le rapport Beazley à l'ordre du jour de la session du 09/12/1991 ou 10/12/1991

Lettre : demande d'ajouter le rapport de M. Speciale à la session de décembre 1991 et non janvier 1992

Lettre : demande d'ajouter le rapport Pinxten à la session de novembre 1991

Lettre : demande de maintenir le rapport Caudron au vendredi de la semaine de session

Lettre : demande de rajouter un rapport à la session de novembre 1991

Lettres : demande l'application de la procédure d'urgence pour deux rapports, session de novembre 1991

Lettre : demande d'inclure une question orale à l'agenda de la session de novembre 1991

Lettre : demande d'inclure le rapport Pinxten à la séance du 18/11/1991

Lettre : demande d'inclure une question orale à la session d'octobre II

Lettre : demande de tenir une réunion de la commission pendant la session de juillet 1991

Lettre : demande d'inscrire plusieurs rapports à l'ordre du jour de la session de juin 1991

Lettre : demande d'inclure une question orale à l'agenda de la session du juillet 1991

Lettre : demande d'inclure le rapport Patterson, session de novembre 1991

Lettre : demande de placer deux rapports l'un à la suite de l'autre, session de mars 1991

Lettre : demande de reporter l'inscription du rapport Matina à la session de mars 1991

Lettre : demande d'inscrire une question orale à l'ordre du jour de la session de février 1991

Lettre : inscription du rapport Desmond à la séance du 24/01/1991 ou à la session de février 1991

Lettre : inscription du rapport de M. Speciale à la session de novembre 1990

Lettre : demande de modification de l'ordre du jour de la session de juillet 1990

Lettre : inscription des questions orales à l'ordre du jour de la session de février 1990

Lettre : demande d'inclure une motion à l'agenda de la session d'octobre

Lettres : demande de procéder à deux débats en séance plénière

Lettre : demande d'inclure une question orale à la session d'octobre 1989

Lettre : demande d'inclure une question orale à la session de septembre 1989

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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