Passage en session plénière
Documents from 02 October 1989 to 18 December 1991Identity Statement
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Paper
Casar, Andreja
Content and Structure
Lettre : inscription d'un rapport sur l'amélioration des structures viticoles au Portugal
Lettre : inscription des rapports Bocklet, Wynn et Vohrer sur la réforme de la PAC
Lettre : inscription du rapport Pery sur la politique commune de la pêche et d'une question orale
Lettre : inscription d'un rapport oral et d'un débat sur le régime des importations de maïs en Espagne
Lettre : inscription du rapport de M. Bocklet pour discussion et vote comme rapport unique et cohérent
Lettre : inscription d'une question orale sur la protection des jeunes animaux
Lettre : déplacement du rapport Tomlinson sur le contrôle des restitutions des exportations
Lettre : demande de modification d'un ordre du jour pour l'examen du rapport Vazquez Fouz
Lettre : inscription d'une question orale sur la protection des animaux de ferme
Lettre : report du vote du rapport Fernex sur la production biologique de produits agricoles
Lettre : report de l'examen des rapports Howell et Lataillade (procédure sans débat)
Lettre : demande de modification d'un ordre du jour
Lettre : suppression d'un ordre du jour de l'examen du projet de rapport sur la production biologique
Lettre : report de l'examen d'un rapport sur l'accord de pêche CEE/Groenland
Lettre : report du débat du rapport sur l'utilisation de produits agricoles dans le secteur non-alimentaire
Lettre : demande pour inscrire un second rapport sur 3 propositions de règlementation des prix agricoles
Lettre : recommandation au Parlement d'inscrire des propositions de directives du Conseil
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