Recommandation : textes de 4 positions communes des commissions

Note : retards du Parlement européen dans le processus législatif

Note concernant les propositions de promotion de deux fonctionnaires

Communication aux membres : dispositions d'application régissant les activités des délégations interparlementaires

Communication aux membres : dispositions d'application régissant les activités des délégations interparlementaires

Lettre : occupation de la Lettonie par l'URSS, annexion illégale des États baltiques à l'URSS

Note : résultats de la mission à Séville en décembre 1990

Note : proposition de règlement (assistance financière pour les pays touchés par la guerre du Golfe)

Note : propositions législatives communautaires liées à l'Unification allemande

Avis : demande d'articles de représentation : cadeaux pour une mission en Amérique centrale

Note : projet de réponse au sujet d'un questionnaire concernant l'Amérique latine

Note : visite à Bruxelles du vice-président de la commission des affaires étrangères de Bulgarie

Note : répartition des crédits destinés à l'achat d'œuvres d'art

Note : envoi d'une lettre égarée demandant la levée de l'immunité parlementaire d'un député

Lettre : envoi d'une lettre d'Oweg-Transports sur la situation injuste de la fabrication de camions

Lettre : inscription d'une question à l'ordre du jour

Lettre : transmission d'un document aux commissions et délégations concernées

Lettre : contribution à la réflexion sur "l'avenir de l'assistance parlementaire au Parlement européen"

Note : préparation de la présidence irlandaise

Lettre : remerciements pour la correspondance concernant le règlement du conflit israélo-arabe

Lettre : transmission d'une lettre concernant les événement en Europe de l'Est

Communication aux membres : principes et règles régissant l'organisation des délégations interparlementaires du PE

Communication aux membres : principes et règles régissant l'organisation des délégations interparlementaires du PE

Communication aux membres : projet de dispositions d'application régissant les activités des délégations interparlementaires (version révisée)

Communication aux membres : projet de dispositions d'application régissant les activités des délégations interparlementaires (version révisée)

Amendements au projet de dispositions d'application régissant l'organisation des délégations interparlementaires

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