Rencontres des présidents des commissions : échanges de vues
Rencontres des présidents des commissions : échanges de vues
Documents from 13 February 1989 to 03 December 1991
Identity Statement
24
Paper
Casar, Andreja
Content and Structure
Lettre : échanges de vues sur l'organisation d'une conférence concernant l'Allemagne
Correspondance : conditions peu satisfaisantes de l'installation des présidents des commissions à Bruxelles
Lettre : échanges de vues sur les conséquences d'une décision du Bureau élargi
Lettre : préparation du bilan annuel de l'application du Code de conduite
Lettre : échanges de vues sur les besoins en effectifs des secrétariats des commissions parlementaires
Lettre : proposition de changement de dénomination de la commission de la politique régionale
Lettre : suivi de l'unification allemande : invitation à Berlin et Bonn par Mme Süssmuth
Lettre : participation des députés des parlements nationaux aux travaux des commissions du PE
Lettre : conditions d'intervention de la consultation du PE sur les documents émanant de la Commission
Lettre : nouvelle organisation des travaux des commissions parlementaires
Lettre : opposition à la transformation de l'intergroupe en une délégation spécifique
Lettre : lettre des présidents de Lituanie, Lettonie, Estonie demandant la participation aux travaux du PE
Lettre : échanges de vues sur les possibilités offertes pour faire face aux sollicitations extérieures
Lettre : entretien pour préparer la future présidence italienne
Lettre : observations liées au suivi de la charge de travail de la rencontre des présidents des commissions
Lettre : avis sur l'invitation faite au PE par le ministre de la justice d'Irlande
Lettre : question de l'insuffisance des indemnités accordées aux experts invités par les commissions
Lettre : propositions sur les effectifs mis à disposition des présidents des commissions
Lettre : demande d'avis pour créer une commission temporaire pour les relations avec les pays de l'Est
Lettre : programmation de travaux parlementaires ; invitation en Irak pour examiner la situation des kurdes
Lettre : calendrier des auditions prévues pour 1990 ; demande d'augmentation des crédit prévus à cet effet
Lettre : remerciement pour l'envoi de documentation ; préparation du programme législatif
Lettre : situation de l'organigramme de la Direction générale des commissions et délégations
Note : historique de la présidence de la Rencontre des présidents des commissions
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French
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