Tableau des divergences dans la programmation des travaux du PE, de la Commission et du Conseil (1)

Tableau des divergences dans la programmation des travaux du PE, de la Commission et du Conseil (2)

Tableau des divergences dans la programmation des travaux du PE, de la Commission et du Conseil (3)

Lettre suite à donner à une résolution du PE préconisant l'organisation d'une conférence

Tableau des divergences dans la programmation des travaux du PE, de la Commission et du Conseil (4)

Tableau des divergences dans la programmation des travaux du PE, de la Commission et du Conseil (5)

Tableau des divergences dans la programmation des travaux du PE, de la Commission et du Conseil (6)

Lettre : consultation sur les formes de l'association des commissions avec la commission des budgets

Lettre : proposition de demande de modification de l'intitulé de la commission politique

Lettre : proposition visant à regrouper les réunions des commissions parlementaires

Lettre : proposition de modification de l'annexe 4 du règlement relative aux attributions des commissions

Lettre : examen du calendrier concernant l'unification de l'Allemagne ; organisation de réunions

Lettre : procédure d'adoption du programme législatif 1990

Lettre : examen des programmations des procédures législatives ; liste des divergences constatées

French

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