Transmissions de documents (1990)
Documents from 22 January 1990 to 21 January 1991Identity Statement
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Paper
Casar, Andreja
Content and Structure
Lettre : transmission de deux rapports
Lettre : transmission d'une lettre demandant à la Commission de soutenir les positions du PE
Lettre : transmission du 23e rapport général sur l'activité des Communautés
Lettre : calendrier indicatif des principales propositions législatives
Correspondance : transmission de la réponse de M. Andriessen sur les problèmes rencontrés par les étudiants chinois
Correspondance : transmission d'une copie d'une lettre sur la "reconversion tabac", "Europe contre le Cancer"
Lettre : transmission du rapport final des consultants sur une étude commandée par la Commission
Lettre : transmission des lignes directrices du 2e programme d'actions positives sur l'égalité des chances
Correspondance : dossier concernant une contentieux entre la commission politique et un ambassadeur du Sri Lanka
Correspondance : transmission des photographies et la biographie de Mme Ludmilla Tcherina, sculptrice
Correspondance : transmission d'une lettre de M. Jack Lang sur l'organisation d'un voyage d'étude au PE
Lettre : transmission des propositions de décisions du Conseil
Lettre : transmission de l'Eurobaromètre n°34 de l'automne 1990
Lettre : transmission d'une copie de la lettre envoyée à M. De Michelis sur un problème de procédure
Lettre : transmission d'un document relatif à la gestion des ressources
Lettre : transmission du programme de la réunion du 02/10/1990 pour la remise du prix ERASMUS
Lettre : article du journal "El Pais" sur le voyage du président Barón Crespo en Amérique Latine
Lettre : transmission d'une copie de la lettre adressée aux président des commissions parlementaires
Lettre : transmission de la traduction d'un rapport
Lettre : transmets la composition du jury pour l'attribution du prix ERASMUS
Note d'information (création du Centre Régional de l'Environnement pour l'Europe Centrale et Orientale)
Correspondance concernant une note du chef du Bureau de la Commission à Santiago de Chili
Correspondance : transmission du panorama de l'industrie communautaire
Lettre : transmission d'une copie de la lettre adressée au président du Conseil
Lettre : transmission d'un rapport sur les dépenses administratives et de personnel
Lettre : transmission du 19e rapport sur la politique de concurrence adoptée par la Commission
Lettre : transmission d'une des premières copies du rapport financier des CE pour l'exercice 1989
Lettre : transmission de documents de la Commission et du Conseil relatifs à la Turquie
Lettre : transmission de l'exposé des mesures et de justifications
Lettre : transmission d'un rapport et d'un article de presse pour la visite de Barón Crespo en Suède
Lettre : transmission du texte de l'initiative REGEN
Lettre : note de la Commission sur les aspects institutionnels de l'Union Economique et Monétaire
Correspondance : transmission d'une copie de la lettre de M. Langer, président du Groupe des Verts
Lettre : transmission d'une copie d'une lettre de l'ambassadeur Campbell
Lettre : transmission d'une copie de la communication sur le développement des relations de la CE
Lettre : transmission des textes des initiatives communautaires
Lettre : transmission du texte d'une question orale
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