Transmissions de documents (1990)

Documents from 22 January 1990 to 21 January 1991

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE3-37193
Original Reference Code
EU.HAEU/PE3.P1.200/PRES.220/RELA.223/RICM//RICM-1989-340
Extent and Medium

37

Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Casar, Andreja

Content and Structure

Abstract

Lettre : transmission de deux rapports

Lettre : transmission d'une lettre demandant à la Commission de soutenir les positions du PE

Lettre : transmission du 23e rapport général sur l'activité des Communautés

Lettre : calendrier indicatif des principales propositions législatives

Correspondance : transmission de la réponse de M. Andriessen sur les problèmes rencontrés par les étudiants chinois

Correspondance : transmission d'une copie d'une lettre sur la "reconversion tabac", "Europe contre le Cancer"

Lettre : transmission du rapport final des consultants sur une étude commandée par la Commission

Lettre : transmission des lignes directrices du 2e programme d'actions positives sur l'égalité des chances

Correspondance : dossier concernant une contentieux entre la commission politique et un ambassadeur du Sri Lanka

Correspondance : transmission des photographies et la biographie de Mme Ludmilla Tcherina, sculptrice

Correspondance : transmission d'une lettre de M. Jack Lang sur l'organisation d'un voyage d'étude au PE

Lettre : transmission des propositions de décisions du Conseil

Lettre : transmission de l'Eurobaromètre n°34 de l'automne 1990

Lettre : transmission d'une copie de la lettre envoyée à M. De Michelis sur un problème de procédure

Lettre : transmission d'un document relatif à la gestion des ressources

Lettre : transmission du programme de la réunion du 02/10/1990 pour la remise du prix ERASMUS

Lettre : article du journal "El Pais" sur le voyage du président Barón Crespo en Amérique Latine

Lettre : transmission d'une copie de la lettre adressée aux président des commissions parlementaires

Lettre : transmission de la traduction d'un rapport

Lettre : transmets la composition du jury pour l'attribution du prix ERASMUS

Note d'information (création du Centre Régional de l'Environnement pour l'Europe Centrale et Orientale)

Correspondance concernant une note du chef du Bureau de la Commission à Santiago de Chili

Correspondance : transmission du panorama de l'industrie communautaire

Lettre : transmission d'une copie de la lettre adressée au président du Conseil

Lettre : transmission d'un rapport sur les dépenses administratives et de personnel

Lettre : transmission du 19e rapport sur la politique de concurrence adoptée par la Commission

Lettre : transmission d'une des premières copies du rapport financier des CE pour l'exercice 1989

Lettre : transmission de documents de la Commission et du Conseil relatifs à la Turquie

Lettre : transmission de l'exposé des mesures et de justifications

Lettre : transmission d'un rapport et d'un article de presse pour la visite de Barón Crespo en Suède

Lettre : transmission du texte de l'initiative REGEN

Lettre : note de la Commission sur les aspects institutionnels de l'Union Economique et Monétaire

Correspondance : transmission d'une copie de la lettre de M. Langer, président du Groupe des Verts

Lettre : transmission d'une copie d'une lettre de l'ambassadeur Campbell

Lettre : transmission d'une copie de la communication sur le développement des relations de la CE

Lettre : transmission des textes des initiatives communautaires

Lettre : transmission du texte d'une question orale

Conditions of Access and Use

Languages

English, French, German, Spanish

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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