Transmissions d'informations (1990)
Documents from 08 January 1990 to 12 December 1990Identity Statement
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Paper
Casar, Andreja
Content and Structure
Lettre : renouvellement de l'instrument EC International Investment Partners (1992-1997)
Lettre : attire l'attention du président sur la résolution "ECC-Switzerland non-life insurance agreement"
Lettre : informe que le document envoyé constitue l'avis de la Commission
Lettre : accord de la Commission d'accorder des prêts EURATOM à la RDA
Article de presse : bulletin "Europe" sur les initiatives de la Commission en faveur des orphelins de Roumanie
Lettre : soutien de la Commission envers le PE dans le cas d'une action devant la CJCE
Lettre : aide envers le président du PE pour sa visite aux Etats Unis, Washington
Lettre : approbation par la Commission de la 2e communication au Conseil et au PE
Lettre : résultats d'une enquête de la Commission sur les aides d'Etat dans la Communauté
Lettre : observations et remerciements concernant la lutte contre la pauvreté
Lettre : nom des candidats pour la remise du prix ERASMUS
Lettre : observations sur le projet "Histoire européenne de l'Europe"
Lettre : calendrier dans la perspective de l'unification allemande
Lettre : informe qu'il a transmis la lettre
Correspondance : décision de reporter la visite du président du Parlement européen aux Etats Unis
Correspondance : lancement du groupement "Vision 1250" sur la télévision haute définition
Lettre : communique l'avis commun sur l'éducation et la formation professionnelle
Lettre : état des travaux de la mise en œuvre du Livre Blanc sur l'achèvement du Marché intérieur
Lettre : attire son attention sur les règles de l'annexe VII
Lettre : clarifications sur la proposition de programme cadre de la Commission et son contenu financier
Lettre : observations sur le concours de la Journée européenne des écoles
Lettre : observations sur les recommandations du Conseil aux Etats membres
Lettre concernant un avis de la commission parlementaire REX
Lettre : observations de la commission des budgets sur les aides communautaires aux pays de l'Est
Lettre : demande d'accorder toute priorité aux aides d'urgences pour les régions de Valence et Malaga
Correspondance : accord commercial avec le Conseil de coopération des états arabes du Golfe
Lettre : accord entre le président de la Commission et le rapporteur sur une décision du Conseil
Lettre : aide d'urgence pour les populations de Guadeloupe
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