Transmissions d'informations (1991)

Documents from 30 January 1991 to 10 January 1992

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE3-37189
Original Reference Code
EU.HAEU/PE3.P1.200/PRES.220/RELA.223/RICM//RICM-1989-300
Extent and Medium

30

Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Casar, Andreja

Content and Structure

Abstract

Correspondance : communique les noms des visiteurs attendus le 10/01/1992

Lettre : décision de la Commission de créer un Bureau européen de l'aide humanitaire d'urgence

Lettre : informe du changement de liste téléphonique

Lettre concernant les mécanismes et les possibilités pour diminuer les conflits entre institutions

Lettre : annonce sa visite officielle en Egypte, Israël et en Jordanie durant le mois d'octobre

Article de presse : bulletin "Europe" sur une communication sur l'immigration

Lettre : avis de la commission juridique et des droits des citoyens

Correspondance concernant l'aide humanitaire d'urgence pour les populations du Bangladesh

Lettre : efforts pour faire le parallélisme dans la transmission de document au Conseil et au PE

Lettre : achats de locaux à Athènes

Lettre : observations sur l'action spéciale PERIFRA

Lettre : impossibilité pour la Commission d'inclure certains éléments dans son rapport

Lettre : état des négociations entre les pays de l'AELE

Lettre : informe de la présence de l'épouse de M. Barón Crespo lors de la visite de dernier en URSS

Lettre : annonce la visite de M. Barón Crespo en URSS

Lettre : déclaration sur l'affaire ICI-HANSON

Lettre : informe de la convocation d'une réunion

Lettre : observations sur le concours "pour l'Europe, 40 questions à 1000 écoles"

Lettre : décision de la Commission de faire sien une liste d'amendements

Lettre : mécontentement sur l'attitude de la conférence européenne sur le tourisme

Lettre : éventualité d'une action de la Banque Européenne d'Investissement en Amérique Latine

Lettre concernant les commentaires sur l'exposition universelle

Correspondance : réflexions de la Commission sur une lettre du président de la sous-commission "pêche"

Lettre : informe de son accord avec l'avis proposé

Lettre : remerciements pour la transmission du programme législatif

Lettre : remerciements pour la lettre et les conclusions

Lettre : accuse réception de la lettre sur l'étude sur la stratégie pour la cohésion sociale et économique

Lettre : remarques sur une lettre de M. Avgerinos

Lettre : remerciements pour la lettre qu'il a fait transmettre

Lettre : remarques concernant l'accord de Schengen

Conditions of Access and Use

Languages

English, French, Spanish

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly