Télégramme (télex) concernant les positions communes

Lettre : résultats des délibérations du Conseil "environnement" du 22/03/1990

Lettre : programme cadre pour le développement technologique et la recherche

Lettre : questions à Barón Crespo sur le budget général des Communautés européennes

Lettre : décisions du Conseil et incompatibilité de l'aide alimentaire pour la Pologne et la Roumanie

Lettre : observations sur le projet de déclaration sur les droits fondamentaux

Lettre : garanties face aux éventuelles pertes sur les prêts faits à la Hongrie et la Pologne

Lettre : explications sur le dégagement de 50 bureaux pour les besoins du Conseil

Lettre : réponses aux motivations concernant les positions communes

Lettre : instrument de ratification par la Belgique suite à l'adhésion de la République hellénique

Lettre : délibérations du Conseil du 14/11/1989

Lettre : remerciements pour la transmission du projet "RECHAR"

Lettre : résultats des élections au Parlement Européen

Lettre : création d'une Journée de l'environnement européen

Liste des membres du groupe des affaires générales

Note : statu quo sur la question des lieux de travail provisoires des institutions

Lettre : remarques sur l'article 151A du projet de traité sur l'Union Européenne

Lettre concernant les Pays Bas et leur désir d'être partie contractante du traité de La Haye

Compte rendu de réunion du groupe de travail des présidents des parlements de la Communauté

Lettre : mesures économiques restrictives contre la Yougoslavie

Lettre : mesures économiques restrictives contre la Yougoslavie

Lettre : mesures économiques restrictives contre la Yougoslavie

Lettre : mesures économiques restrictives contre la Yougoslavie

Lettre : mesures économiques restrictives contre la Yougoslavie

Lettre : mesures économiques restrictives contre la Yougoslavie

Lettre : mesures économiques restrictives contre la Yougoslavie

Lettre : mesures économiques restrictives contre la Yougoslavie

Lettre : mesures économiques restrictives contre la Yougoslavie

Lettre : mesures économiques restrictives contre la Yougoslavie

Lettre : mesures économiques restrictives contre la Yougoslavie

Lettre : mesures économiques restrictives contre la Yougoslavie

Lettre concernant l'amélioration de la coordination sur la charte de l'énergie

Lettre : accroissement des conflits entre les différentes institutions

Lettre : informe de sa visite en Egypte

Correspondance : remarques sur une lettre de Barón Crespo concernant des méthodes de productions agricoles

Lettre : remerciements pour l'échange de lettres entre la République Dominicaine et la CEE

Lettre : importance des régimes d'indemnités journalières de missions des fonctionnaires du PE

Lettre concernant la résolution adoptée par le PE sur le travail du PE et du Conseil

Correspondance : conditions d'examen du dossier relatif à un programme de recherche et de développement

Lettre : remerciements pour la conférence de Strasbourg sur la démocratie parlementaire, 25-26/03/1991

Lettre : examen par le Conseil du changement de base juridique de deux propositions de la Commission

Note : rencontre avec le conseil des affaires sociales (aides alimentaires à plusieurs pays de l'Est)

Lettre : représentation du PE par M. Ortega à la conférence euro-latino-américaine, 20/12/1990

Lettre : transmission par la Commission au Conseil d'une recommandation de décision (association CEE-Malte)

Lettre : réponses du Conseil et des ministres des affaires étrangères aux questions écrites

Lettre : fixation définitive du siège des institutions de la Communauté

Lettre : impossibilité d'adopter la proposition de décisions (prêt EURATOM) avant l'unification allemande

Lettre : teneur des réponses du Conseil aux questions parlementaires

Lettre : négociations sur les accords internationaux sur la concurrence, construction et réparation navale

Lettre : absence de la présidence irlandaise à la réunion d'une commission d'enquête

Correspondance concernant les conseils européens

Lettre : texte d'une déclaration sur le programme THERMIE

Lettre : remarques sur la proposition de la Commission sur la politique d'aide alimentaire

Lettre : coopération entre le Conseil et le PE sur le budget (application de la déclaration de 1982)

Lettre concernant le débat du 13/06/1990 sur le bilan de la présidence irlandaise

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Archives historiques du Parlement européen