Rapport d'activités du Président du Groupe, Jean-Pierre Cot, au Bureau de la Confédération des partis socialistes de la CE (CPSCE), mai – octobre 1992, 16 octobre 1992.
Rapport d'activités du Président du Groupe, Jean-Pierre Cot, au Bureau du PSE (mars 1993 - septembre 1993), 6 - 7 septembre 1993.
Rapport du Président du Groupe, Jean-Pierre Cot, au 1er congrès du PSE, La Haye, 8 – 10 novembre 1992.
Note de Glyn Ford concernant les relations du Groupe avec le PES (suivi du Congrès de La Haye), 8 décembre 1992.
Rapport du Président du Groupe, Jean-Pierre Cot, au 2ème congrès du PSE, Bruxelles, 5 – 6 novembre 1993.
Article 138A du Traité de Maastricht (« les partis politiques au niveau européen sont importants en tant que facteurs d’intégration au sein de l’Union. Ils contribuent à la formation d’une conscience européenne et à l’expression de la volonté politique des citoyens de l’Union »), questionnaire et réponses des chef de délégations, 24 février 1993, note de Ben Fayot, avis juridique de Roland Bieber (professeur de Droit à l’Université de Lausanne).
Statuts, buts et principes des partis membres du PES, 11 octobre 1994.
Compte-rendu de la première réunion du groupe de travail « Préparation IIe Congrès du PSE », 29 septembre 1994.

English, French

Textual