Industrie de la sidérurgie
Documents from 09 January 1979 to 30 November 1979Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Coupures de presses concernant l’industrie sidérurgique communautaire.
Rapport fait au nom de la commission sidérurgique de la Communauté sur la situation de l’industrie sidérurgique de la Communauté (Vincent Ansquer).
Décisions de la Commission des CE, du 10 janvier 1979, relatives aux sanctions contre huit entreprises en infraction avec les règles découlant du traité CECA et des décisions prises pour leur application.
Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales, de l’Emploi et de l’Education sur la communication de la Commission des CE au Conseil relative au volet social de la politique sidérurgique (Jean Laurain).
Programme prévisionnel Acier pour le deuxième trimestre 1979.
Communication de la Commission relative aux aspects sociaux de la restructuration de l’industrie sidérurgique. Projet de décision de la Commission relative à l’institution d’allocations spéciales temporaires tendant à aider les travailleurs des entreprises sidérurgiques dans le cadre du programme communautaire de restructuration (COM (79) 199 final).
La crise de la sidérurgique et le plan communautaire.
Document de travail de la commission Economique et Monétaire sur la situation du secteur de la sidérurgie dans la Communauté (19.10.1979).
Proposition de la Commission des CE au Conseil relative à une décision arrêtant le rapport annuel sur la situation économique de la Communauté et fixant les orientations de politique économique pour l’année 1980.
L’enquête de 1979 sur les investissements dans les industries de la CECA, novembre 1979.
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Textual