S(1961)1018 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/103/61 Objet : Participation de la Commission à l'Exposition internationale de Turin 1961 - Mesures à prendre pour l'engagement, la liquidation et le paiement des dépenses
S(1961)1018 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/103/61 Objet : Participation de la Commission à l'Exposition internationale de Turin 1961 - Mesures à prendre pour l'engagement, la liquidation et le paiement des dépenses
Document date: [1961]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1961/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/02/1961
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/103/61 Objet : Participation de la Commission à l'Exposition internationale de Turin 1961 - Mesures à prendre pour l'engagement, la liquidation et le paiement des dépenses (FRA)
VERMERK FUER DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Beschleunigtes schriftliches Verfahren C/103/61 Betrifft : Beteiligung der Kommission an der Internationalen Ausstellung 1961 in Turin - Maßnahmen betreffend die Mittelbindung sowie die Festntellung und Leistung der Ausgaben (DEU)
Conditions of Access and Use
French, German