SP(1991)2086 - Réunion du GAP du 05.09.91 Point 6.3. NOTE A L'ATTENTION DE Mmes ET MM. LES MEMBRES DU GAP Ojbet : Application de l'Art. 90.3
SP(1991)2086 - Réunion du GAP du 05.09.91 Point 6.3. NOTE A L'ATTENTION DE Mmes ET MM. LES MEMBRES DU GAP Ojbet : Application de l'Art. 90.3
Document date: [1991]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1991)2086
Original Reference Code
SP(1991)2086
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/0015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/09/1991
Réunion du GAP du 05.09.91 Point 6.3. NOTE A L'ATTENTION DE Mmes ET MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Application de l'Art. 90.3 (DEU)
Volume 1991/9002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/09/1991
Réunion du GAP du 05.09.91 Point 6.3. NOTE A L'ATTENTION DE Mmes ET MM. LES MEMBRES DU GAP Ojbet : Application de l'Art. 90.3 (DEU)
Conditions of Access and Use
Languages
German
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
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