Conseil d'administration, PV des réunions de 1976

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEDEFOP-21
Physical Medium

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Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir

Content and Structure

Abstract

Réunion II des 5-6/02/1976 : procès-verbal, EN, 1976
Ordre du jour :
1. Adoption de l'ordre du jour
2. Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration précédent
3. Prise de position du President
4. Prise de position du Directeur
5. Bulletin pour la formation professionnelle
6. Démission du President
7. Programme de travail et budget 1976
8. Lignes guide pour le programme de travaille 1977
9. Lignes guide pour le budget 1977
10. Dossiers administrative
11. Divers

Réunion III du 23/03/1976 : original du procès-verbal, EN, 1976
Projet d'ordre du jour
1. Adoption de l'ordre du jour
2. Programme de travail et budget 1976
3. Programme de travail 1977
4. Budget 1976 et projet de budget 1977
5. Dates de réunions pour 1976
6. Rapport d'activité du directeur
7. Comptes-rendus des précédentes réunions
7.1 23/24 octobre, 1975
7.2 5/6 février, 1976
8. Questions soulevées dans les comptes rendus
8.1 - Réglementation financière
- Statut du personnel
- Situation du règlement des procédures
- contrats d'engagement
9. Autres questions

Réunion IV du 08/07/1976 : original du procès-verbal, EN, 1976
Ordre du jour:
1. Adoption de l'ordre du jour
2. Procès-verbal de la dernière réunion
3. Questions résultants du procès-verbal
- Règlement du personnel
- Règlement financier
- Règlement interne
- Budget - 1976
- 1977
4. Dispositions budgetaires - transfer d'appropriations
5. Rapport sur le progrès du programme de travail 1976
6. Rapport sur le progrès du Centre
- Bâtiment
- Personnel
7. Divers

Réunion V des 15-16/11/1976 : original du procès-verbal, EN, 1976.
Ordre du jour:
1. Adoption de l'ordre du jour
2. Rapport sur les visites dans les Etats Membres
3. Programme de travail 1977
4. Rapport sur le progrès du Centre
4.1 Project sur le chômage des jeunes
4.2 Bulletin d'information formation professionelle
4.3 Bâtiment Bundesallee
4.4 Personnel
5. Procès-verbaux des réunions du 23.3 et du 8.7.76
5.1 Budget 1977
6. Modalités d'exécution des dispositions financières
6.1 Modalités d'exécution
6.2 Désignation du comptable
6.3 Désignation d'une comptable subordonné provisoire
7. Modalités d'exécution du régime applicable au Personnel du Centre
7.1 Comité du Personnel
7.2 Modalités d'octroi des congés
7.3 Honoraires de médecin
7.4 Liste de jours fériés
7.5 Conditions d'employ des agents locaux
7.6 Conditions d'employ du Directeur et des Directeurs adjoints
7.7 Personnes assimilées à enfants à charge
7.8 Allocation scolaire
8. Règlement intérieur du Conseil d'Administration
9. Budget 1976
9.1 Compte de gestion au 30.9.76
9.2 Virements de crédits
10. Divers

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English

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Textual

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