SEC(1974)4561 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3262/74 Objet : B.E.I. - avis de la Commission sur un prêt concernant la construction du tunnel du Fréjus
SEC(1974)4561 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3262/74 Objet : B.E.I. - avis de la Commission sur un prêt concernant la construction du tunnel du Fréjus
Document date: [1974]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)4561
Original Reference Code
SEC(1974)4561
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1974/0169
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/11/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3262/74 Objet : B.E.I. - avis de la Commission sur un prêt concernant la construction du tunnel du Fréjus (FRA)
Volume 1974/9021
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/11/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3262/74 Objet : B.E.I. - avis de la Commission sur un prêt concernant la construction du tunnel du Fréjus (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
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