SEC(1974)575 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : B.E.I. - prêt à la construction, en France, de l'autoroute de la côte basque Approbation par la procédure écrite C/338/74
SEC(1974)575 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : B.E.I. - prêt à la construction, en France, de l'autoroute de la côte basque Approbation par la procédure écrite C/338/74
Document date: [1974]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)575
Original Reference Code
SEC(1974)575
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1974/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/02/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : B.E.I. - prêt à la construction, en France, de l'autoroute de la côte basque Approbation par la procédure écrite C/338/74 (FRA)
Volume 1974/9008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/02/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : B.E.I. - prêt à la construction, en France, de l'autoroute de la côte basque Approbation par la procédure écrite C/338/74 (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
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