Décision du Conseil du 05.10.1977 arrêtant des directives pour la participation de la Communauté européenne de l'énergie atomique à deux accords de mise en oeuvre des programmes de recherche et de développement dans le domaine de la fusion thermonucléaire élaborés sous l'égide de l'Agence internationale de l'énergie
Décision du Conseil du 05.10.1977 arrêtant des directives pour la participation de la Communauté européenne de l'énergie atomique à deux accords de mise en oeuvre des programmes de recherche et de développement dans le domaine de la fusion thermonucléaire élaborés sous l'égide de l'Agence internationale de l'énergie
Documents from 21 September 1977 to 14 October 1977
Identity Statement
Paper
Carr, Mary
Content and Structure
Date de la prise d'effet de la décision; Procédure écrite; Suite de proposition de la Commission; Travaux du Conseil
ST_1145_1977_EXT; ST_2184_1977_INIT; ST_2185_1977_INIT; ST_2345_1977_INIT; ST_747_1977_EXT
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Textual
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Voir aussi:
Décision du Conseil du 05.10.1977 portant approbation de la conclusion d'un accord de mise en oeuvre d'un programme de recherche et de développement concernant les interactions plasma-parois dans Textor.
Décision du Conseil du 05.10.1977 portant approbation de la conclusion d'un accord de mise en oeuvre d'un programme de recherche et de développement concernant les bobinages superconducteurs pour la fusion.
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