Ordres du jour, comptes rendus manuscrits des réunions préparatoires de la commission des affaires sociales et des réunions du groupe de travail, du 10 juillet 1990 au 25 mars 1998.
Programme de la rencontre les représentants des commissions correspondantes des parlements nationaux de la Communauté, compte-rendu manuscrit, 2 décembre 1992, Bruxelles.
Audition publique des commissions juridique et affaires sociales sur les conséquences de la non-adoption par le Conseil des actes et mesures nécessaires à la mise en œuvre de la politique sociale du 25 avril 1994, Bruxelles ; documents de travail des experts Bernt Schulte et Sergio Neri.
Avis juridique concernant l’égalité de traitement entre hommes et femmes.
Communiqués de presse des sessions du Conseil – Travail et affaires sociales.
Compte rendu manuscrit de la réunion du groupe de travail du 7 avril 1997 et documents de travail.
Compte rendu manuscrit de la réunion du groupe de travail du 11 novembre 2002 concernant le rapport d’Ieke van den Burg sur les conditions de travail des travailleurs intérimaires, et documents de travail.
Documents sur l’emploi.

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