Intergroupe "coordination syndicale" PE-CES
Documents from 14 January 1993 to 16 August 1993Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe syndical du 19 janvier 1993.
Programme de travail de la présidence danoise au cours du premier semestre de 1993.
Aide- mémoire sur la politique sociale du PSE (Mario Dido).
Pour l'intégration des travailleurs migrants contre le racisme et la xénophobie. Programme d'action de la CES.
Politique fiscale, déclaration adoptée par le Comité exécutif de la CES des 3-4 décembre 1992.
Résolution: Pour une égalité des chances et de traitement entre les hommes et les femmes dans la politique de la CES, adoptée au Comité exécutif des 3-4 décembre 1992.
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe syndical du 9 février 1993.
Rapport de la réunion des partenaires sociaux avec la Commission européenne, 21 janvier 1993.
Séminaire sur la directive concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure en vue d'informer et de consulter les travailleurs, 30-31 mars 1995.
Proposition de résolution du PE sur les licenciements et le "dumping social" dans les entreprises multinationales.
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe syndical du 9 mars 1993.
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe syndical du 20 avril 1993.
Note succincte du Service juridique du PE sur la libre circulation des personnes prévue à l'article 8A du Traité CEE. Carence de la Commission. Eléments d'un recours pour carence.
Compte-rendu du Congrès constituant de la FERPA (Fédération européenne de retraités et de personnes agées), 29-30 avril 1993.
Liste des membres de l'Intergroupe (avril 1993).
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe syndical du 25 mai 1993.
Projet de rapport de la Commission des Affaires sociales, de l'Emploi et du Milieu du travail sur la situation des cadres dans la CE (José Maria Gil-Robles Gil-Delgado).
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe syndical du 9 juin 1993.
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe syndical du 22 juin 1993.
Perspectives de la politique européenne et du Livre vert (CES).
Déclaration de la CES sur le programme Phare. Le point de vue syndical, adoptée par le Comité exécutif de la CES des 10-11 juin 1993.
Copenhague: un sommet pour l'emploi et la relance, déclaration de la CES adoptée par le Comité exécutif des 10-11 juin 1993.
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Textual