Intergroupe "coordination syndicale" PE-CES
Documents from 22 January 1992 to 14 December 1992Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Calendrier des réunions de l'intergroupe.
Secrétariat de la CES, répartition des tâches (janvier 1992).
Note de réflexion sur le fonctionnement de l'Intergroupe.
Déclaration commune Intergroupe parlementaires/syndicalistes et CES à l'occasion des assises du PE avec les parlements nationaux. Progrès social et démocratie des enjeux pour la réforme des Traités.
Déclaration conjointe sur l'avenir du dialogue social communautaire (juillet 1992).
Mémorandum de la CES sur la présidence britannique.
Note pour la réunion préparatoire du Sommet du Dialogue social du 3 juillet 1992.
Déclaration de l'Intergroupe concernant la protection des femmes enceintes et l'aménagement du temps de travail.
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe du 9 juin 1992.
Compte-rendu sur la conférence CES/ISE sur les "dimensions européennes de la négociation collective après Maastricht", Luxembourg, 1-2 juin 1992.
Déclaration de la CES sur le "Non danois: un avertissement pour aller de l'avant avec une Communauté plus démocratique et plus soucieuse de l'emploi et du social".
Conférence sur les négociations collectives européennes (CES).
De l'Acte unique à l'après-Maastricht les moyens de nos ambitions. Le paquet Delors II: il faut ajouter une stratégie coopérative pour la croissance et l'emploi (CES).
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe du 7 juillet 1992.
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe du 15 septembre 1992.
Résolution sur "la politique de l'énergie en Europe" adoptée par le Comité exécutif de la CES lors de sa réunion des 8-9 octobre 1992.
Propositions de la CES pour la résolution du PE sur l'Emploi.
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe du 27 octobre 1992.
Fonctionnement et méthodes de travail de l'intergroupe.
Aperçu de la mise en oeuvre par les institutions communautaires de la charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs (document de travail PE).
Déclaration aux chefs d'Etat et de gouvernement, Conseil européen de Birmingham, 16 octobre 1992 (CES).
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe du 4 novembre 1992.
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe du 17 novembre 1992. Proposition d'initiative commune entre l'intergroupe parlementaires-syndicalistes et la CES.
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe du 15 décembre 1992.
La CES au Conseil européen d'Edimbourg: la grande question, ce sont les emplois.
Académie syndicale européenne. Programme des séminaires 1993.
Déclaration de l'Intergroupe parlementaires/syndicalistes: Edimbourg: priorité à l'emploi et non à l'affaiblissement des droits sociaux.
Note sur les relations CEE/Organisation internationale du travail.
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