Intergroupe "coordination syndicale" PE-CES
Documents from 16 January 1990 to 11 December 1990Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Activités du groupe socialiste et des syndicats en 1990.
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe du 13 février 1990.
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe du 21 mars 1990.
Déclaration commune Intergroupe syndicalistes/CES.
Le rôle des conseils économiques et sociaux en Europe occidentale (Institut syndicale européen, avril 1990).
L'union politique européenne, résolution approuvée par le Comité exécutif de la CES des 19-20 avril 1990.
Union économique et monétaire. Déclaration de la CES adoptée par le Comité exécutif de la CES des 19-20 avril 1990.
Déclaration d'orientation sur les négociations collectives adoptée par le Comité exécutif de la CES des 19-20 avril 1990.
Déclaration commune de l'intergroupe parlementaires/syndicalistes et de la CES à l'occasion de la Conférence des parlements de la CE. Progrès social et démocratie, deux enjeux pour la réforme du Traité.
Amendements aux projets de rapports de la commission des Affaires sociales du PE.
Déclaration de la CES sur les conclusions du sommet de Dublin du Conseil européen des 25 et 26 juin 1990.
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe du 12 juillet 1990.
Compte-rendu de la réunion-débat organisée sous l'égide de la délégation socialiste française au PE sur la "mise en oeuvre de la Charte sociale", Strasbourg, 6 octobre 1990.
Programme de travail de l'Académie syndicale européenne, 1991.
Prise de position de la CES sur la "Proposition d'instrument communautaire pour les procédures d'information et de consultation des travailleurs d'entreprises ou de groupes d'entreprises opérant à l'échelle européenne" adoptée par le Comité exécutif de la CES des 11-12 octobre 1990 à Bruxelles.
Déclaration de solidarité de l'intergroupe "coordination syndicale" et de la CES avec les représentants de l'entreprise Pyrkal.
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe du 20 novembre 1990.
Compte-rendu de la réunion de l'intergroupe du 11 décembre1990.
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