Directive 80/779/CEE du Conseil du 15.07.1980 concernant des valeurs limites et des valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension
Directive 80/779/CEE du Conseil du 15.07.1980 concernant des valeurs limites et des valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension
Documents from 09 December 1977 to 17 February 1978
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communication de la Commission comportant la modification des propositions pour ce qui est de l'adaptation des directives au progrès technique :
Proposition de directive du Conseil concernant les normes de protection sanitaire pour l'anydride sulfureux et les particules en suspension dans l'atmosphère urbaine (doc.COM(76)48); Suite des travaux du Conseil
ST_260_1978_INIT; ST_3085_1977_INIT; ST_3232_1977_INIT; ST_385_1978_INIT; ST_428_1978_INIT
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Ce dossier a été déclassifié par le service "Transparence".
Pour les versions autres que FR de la proposition COM(76)48, voir le dossier : "Résolution du Conseil, du 15.07.1980, concernant la pollution atmosphérique transfrontière due à l'anhydride sulfureux et aux particules en suspension"