Comité scientifique et technique (CST) : ordre du jour, documents de travail et compte rendu de la 5e réunion (30 juin 1959) concernant l'enquête sur la recherche atomique dans les Etats membres, la propriété industrielle et la protection sanitaire, le développement de l'accord Euratom/Etats-Unis, la coopération avec le Royaume-Uni et le Canada, les entreprises communes avec l'Organisation Européenne de Coopération Economique (OECE), les Centres communs de recherches (CCR), les contrats de recherche et les assurances en matière de responsabilité civile dans le domaine nucléaire.
Comité scientifique et technique (CST) : ordre du jour, documents de travail et compte rendu de la 5e réunion (30 juin 1959) concernant l'enquête sur la recherche atomique dans les Etats membres, la propriété industrielle et la protection sanitaire, le développement de l'accord Euratom/Etats-Unis, la coopération avec le Royaume-Uni et le Canada, les entreprises communes avec l'Organisation Européenne de Coopération Economique (OECE), les Centres communs de recherches (CCR), les contrats de recherche et les assurances en matière de responsabilité civile dans le domaine nucléaire.
Document date: [1959]
Identity
Attachments
Access
Allied Materials
Notes
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEEA_CETE-10
Original Reference Code
CEEA-CETE-BAC-180-1980-6
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, English, French, German, Italian
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Notes
Notes and Remarks
LIB 3