Relations entre le PE, les organes consultatifs et autres organisations d'ordre européen
Relations entre le PE, les organes consultatifs et autres organisations d'ordre européen
Documents from 18 January 1961 to 11 January 1979
Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Lettres, note et télégramme sur la collaboration entre le PE et le Conseil de l'Europe.
Organistion et déroulement de réunions jointes entre le PE et le Conseil de l'Europe (1963 - 1974).
Discours de Georges Spenale, président du PE, à l'occasion de l'inauguration du nouveau Palais de l'Europe, Strasbourg, le 28 janvier 1977.
Note sur le fonctionnement et les travaux de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (18 décembre 1961).
Notes et lettres concernant l'organisation et la coordination des travaux des réunions communes des trois assemblées (PE, UEO, Conseil de l'Europe).
Décision du 16 janvier 1969 portant l'installation de l'Office des publications officielles des CE (original avec signatures des présidents du Conseil, du PE, de la Commission, du Comité économique et social et de la Cour de justice).
Notes et lettres sur la réunion des Secrétaires généraux du PE et des Assemblées parlementaires des pays membres des CE du 11 janvier 1963.
Associations des Secrétaires généraux des parlements, fonctionnement et organisation des sessions plénières (1962 - 1979).
Aspects juridiques des actes des Représentants peermanents.
Conditions of Access and Use
Dutch, English, French, German, Italian
Textual
Allied Materials
Notes
3 fardes