Composition de l'action sociale.
Composition du comité de surveillance de la centrale d'achats et de la cantine-cafétaria.
Activités du Comité du personnel.
Avis à l'intention de la commission du Règlement et des Pétitions sur la pétition n. 13/76 de Jean Feidt et de quinze autres signataires concernant les enquêtes de caractère politique auprès des fonctionnaires de la Commission (27 avril 1977).
Questionnaire individuel adressé aux fonctionnaires de la Commission de nationalité britannique, danoise et irlandaise.
Correspondance concernant l'octroi de subventions au Comité du personnel.
Composition, fonctionnement et activité du Comité de promotion.
Composition de la commission de discipline.
Composition et fonctionnement de la commission paritaire (procès-verbal, notes, lettres).
Groupe de travail "Job Evaluation", créé en juin 1978 et chargé d'une évaluation des emplois afin d'en déterminer le niveau de classement (notes, désicion).

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Textual