825ème session du Conseil (agricolture), Bruxelles, 07 et 08.02.1983.
825ème session du Conseil (agricolture), Bruxelles, 07 et 08.02.1983.
Documents from 28 January 1983 to 08 March 1983
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communication à la presse; Liste des délégations; Liste des points "A"; Note à l'attention du Président concernant la procédure d'adoption des décisions du Conseil; Ordre du jour provisoire; Projet de procès-verbal :
- approbation de l'ordre du jour provisoire
- approbation de la liste des points "A"
- dossier concernant l'aménagement de l'acquis communautaire pour les produits méditerranéens
- fruits et légumes
- huile d'olive
- vin
- proposition de la Commission au Conseil concernant la fixation des prix pour certaines produits agricoles et certaines mesures connexes
- produits laitiers
- céréales
- huile d'olive
-viande bovine
- viande ovine
- fruits et légumes frais
- sucre
- proposition de règlement du Conseil modifiant, en ce qui concerne les produits relevant de la sous-position 23.02A, le règlement (CEE) n° 2744/75 relatif au régime d'importation t d'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz (ACP "son")
- question de l'adoption du règlement du Conseil déterminant la quantité de beurre néo-zélandais que le Royaume-Uni est autorisé à importer en 1983 et révisant le prélèvement à l'importation pour le beurre néo-zélandais
- adoption dans les langues des Communautés des directives du Conseil
- relatives à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intra-communautaire de viandes fraîches
- modifiant la directive 72/462/CEE concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire hors de l'importation d'animaux des espèces bovine et porcine et de viandes fraîches en provenance de pays tiers
- Divers
- question relative aux ventes d'alcool français dans d'autres Etats membres (demande de la délégation britannique)
- question relative à la situation du marché du vin (demande de la délégation italienne)
- question concernant le marché des pommes dans la Communauté (demande de la délégation italienne)
- question relative à l'aide spéciale pour le tabac brut dans les régions frappées par le tremblement de terre (demande de la délégation italienne)
- information de la Commission sur ses contrats avec les représentants des Etats-Unis
- état d'avancement des négociations OCDE/GATT (demande de la délégation belge)
- organisation des travaux futurs
ST_4611_1983_INIT; ST_4668_1983_INIT; ST_4669_1983_INIT; ST_4728_1983_INIT; ST_4728_1983_REV1; ST_4762_1983_INIT; ST_4865_1983_INIT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.