Directive 78/664/CEE du Conseil du 25.07.1978 portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les substances ayant des effets antioxygènes et pouvant être employées dans les denrées destinées à l'alimentation humaine.
Directive 78/664/CEE du Conseil du 25.07.1978 portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les substances ayant des effets antioxygènes et pouvant être employées dans les denrées destinées à l'alimentation humaine.
Documents from 09 November 1976 to 28 April 1978
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Lettre du 17.04.1978 du Laboratoire de l'Etat sur les denrées alimentaires du Danemark concernant la proposition de la Commission; Proposition de la Commission; Suite des travaux du Conseil; Travaux du Conseil
ST_1350_1977_EXT; ST_21_1977_INIT; ST_2696_1976_INIT; ST_936_1978_INIT
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Modifié par:
Directive 82/712/CEE du Conseil du 18.10.1982 modifiant la directive 78/664/CEE portant établissement des critères de pureté spécifiques pour les substances ayant des effets antioxygènes et pouvant être employés dans les denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine.
Abrogé par:
Directive 96/77/CE de la Commission du 02.12.1996 portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE).
Règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16.12.2008 sur les additifs alimentaires (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE).
.12.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly