"Projet d'avis à formuler à la demande du Conseil dans le cadre de l'examen des documents COM (92) 2000 et 2001. Schéma pour la partie Recherce"
"Projet d'avis à formuler à la demande du Conseil dans le cadre de l'examen des documents COM (92) 2000 et 2001. Schéma pour la partie Recherce"
Documents from 10 April 1992 to 13 May 1992
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CCE-7119
Original Reference Code
DEC 54/92; DEC 54/1/92 LIS Rév.1; DEC 54/2/92 LIS Rév.2; DEC 54/2/92 LIS Rév.2 Corr.1; DEC 54/3/92 LIS Rév.3
Extent and Medium
62
Physical Medium
Paper
Reference Archivists
Musa, Samir
Context
Document Open Since
1 Jan 2022
Content and Structure
Abstract
Contient la version originale en français et la traduction en allemand, aussi des versions Révisées Rév.1, Rév.2 et du Corrigendum Corr.1 à la Rév.2.
Contient également la version originale en français de la version Révisée Rév.3.
Keywords
Research
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
Languages
French, German
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Relations Area
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