63ème réunion du Conseil Supérieur 10 et 11 juin 2004

Document date: [2004]

Identity Statement

HAEU Reference Code
EUI-1737
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg

Context

Access Level
Closed Document, Open Description
Closed Until
1 Jan 2035

Content and Structure

Abstract

File contains:
Agenda
Minutes
FR IUE 346/03 (CS 5) - Compte rendu de la réunion du CS du 11 décembre 2003
FR IUE 90/04 (STAT 1) - projet de décision concernant les mesures transitoires à arrêter dans le cadre de la réforme du statut, en particulier en ce qui concerne les rémunérations et les pensions
FR IUE 94/04 (FIN 7) - projet de décision concernant les modifications du droit annuel d'inscription pour les chercheurs non communautaires
FR IUE 92/01/04 (FIN 5) - projet de décision introduisant des compensations et indemnités incitant à participer à des programmes de recherche sonsorisés et à des recherches avec financement externe
FR IUE 93/04 (FIN 6) - projet de décision déterminant les principes pour fixer la contribution des nouveaux Etats contractants
FR IUE 88/04 (FIN 4) - provisions budgétaires pour 2005 et à moyen terme
FR IUE 147/04 (CS 4/STAT 2) - proposition relative à la taxation à la source des pensions versées par l'Institut
FR IUE 151/04 (CS 5/FIN 10) - proposition relative à l'investissement d'une partie du fonds de réserve pour les pensions en immeubles
FR IUE 32/2/04 (CS 1) rév.2 - procédure de sélection du Président de l'IUE
FR IUE 33/1/04 (CS 2) rév. - procédure de sélection du Secrétaire général de l'IUE
FR IUE 299/03 (CS 3) - poursuite de la discussion sur le rapport du groupe de travail du Conseil supérieur sur la gouvernance
FR IUE 130/04 (CR 2) - compte rendu de la réunion du Conseil de recherche
FR IUE 104/04 (CA 87)Corr. - le patrimoine culturel à l'IUE
FR IUE 146/04 (FIN 9) et 154/04 (B 4) - rapport du président du Comité budgétaire
FR IUE 87/04 (FIN 3) - rapport du président de l'Institut concernant l'exécution du budget de l'exercice 2003

Conditions of Access and Use

Languages

French

Type of Archival Materials

Textual

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