Documents concernant la 321ème session du Conseil (énergie), Bruxelles, 17.12.1974.
Documents concernant la 321ème session du Conseil (énergie), Bruxelles, 17.12.1974.
Documents from 30 October 1974 to 21 February 1975
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Relevé des décisions:
- approbation des listes des points "A".
- proposition de règlement du Conseil concernant la communication à la Commission des exportations d'hydrocarbures vers les pays tiers.
- proposition de directive du Conseil concernant la limitation de l'utilisation de gaz naturel dans les centrales électriques.
- proposition de directive du Conseil concernant la limitation de l'utilisation de produits pétroliers dans les centrales électriques.
- proposition d'une décision du Conseil concernant l'attribution de mesures de soutien àdes projets communautaires dans le secteur des hydrocarbures.
- projet de résolution du Conseil sur les objectifs de la politique énergétique communautaire.
- conclusions de l'échange de vues du groupe de travail du comité de l'énergie chargé de l'examen des problèmes posés par l'importation des produits pétroliers raffinés dans la Communauté.
- calendrier des travaux.
Convocation.
Ordre du jour provisoire.
Liste des points "A".
Listes des participants.
Communications à la presse.
[COM/ENER 18/74;fr;de;en];[T 675/74 ADD;fr;de;it;nl;en;da];[1084/74 EXT;fr];[2189/74;fr;de;it;nl;en];[2190/74;fr;de;it;nl;en;da];[2191/74;fr;de;it;nl;en;da];[2192/74;fr;it;nl;en;da];[R 482/75;fr;de;it;nl;en;da]
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.