Documents concernant la 316ème session du Conseil (budget), Bruxelles, 28.11.1974.
Documents concernant la 316ème session du Conseil (budget), Bruxelles, 28.11.1974.
Documents from 21 October 1974 to 22 January 1975
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Relevé des décisions:
- projet de budget général des CE pour l'exercice1975 amendé et assorti de propositions de modification par le PE:
- questions d'ordre général que soulèveraient certains amendements du PE.
- amendements adoptés par le PE.
- rectifications apportées par le PE à son état prévisionnel pour l'exercice 1975.
- propositions de modifications présentées par le PE.
- demande de transformation d'un emploi Al permanent en un emploi Al temporaire sur le tableau des effectifs joint à l'état de recettes et de dépenses relatif aux activités de recherches et d'investissement du projet de budget 1975.
- participation des CE à l'exposition internationale d'Okinawa, du 07.1975 au 01. 1976:
- aspects budgétaires.
- proposition de directive du Conseil relative au relevé dans le cadre d'une statistique régionale, des transports nationaux de marchandises.
Convocation.
Ordre du jour provisoire.
Listes des participants.
Communications à la presse.
[T 690/74 COR+;fr;de;it;nl;en;da];[2055/74;fr;de;it;nl;en];[2057/74;fr;de;it;nl;en];[2067/74;fr;de;it;nl;en;da];[R 160/75 COR;fr;de;it;nl;en;da]
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.