04_06 - Actes juridiques - Instruments - Généralités (2)
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Documents from 17 December 1991 to 01 March 2006
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - ** - ** - ** - E-3612/2004 - PROJET DE REPONSE SGTF AU-2 - QUESTION ECRITE E-3612/04 posée par M. Chris Davies (ELDR-UK) - Hyperlien
- Integral - 01/03/2006 - E-3612/2004 - WRITTEN QUESTION by Chris Davies (ALDE) to the Commission - EU's legislative record - Hyperlien
- Integral - 14/12/1993 - 11082/93COR1(f) - Adoption dans les langues de l'Union d'une décision du Conseil modifiant la décision du Conseil 89/286/CEE concernant la mise en oeuvre au niveau communautaire de la phase principale du programme stratégique pour l'innovation et le transfert de technologies (1989-1993) (Programme SPRINT) - Forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - ** - 07 - 2001 - - Nature juridique de l'acte : communication - Hyperlien
- Integral - 05/06/2000 - - DÉCISION DU CONSEIL du 05/06/2000 portant adoption de son règlement intérieur (2000/396/CE, CECA, Euratom) - Hyperlien
- Integral - 23/11/1999 - SI(1999)987/3 - 1853ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) Bruxelles, le 19/11/1999 - Préparation du Conseil "Marché intérieur" du 07/12/1999 - nature de l'acte - Hyperlien
- Integral - 20/07/1999 - SEC(99)1264 - Conséquences pour la Commission sur le plan de la technique législative de l'adoption par le Conseil de son nouveau règlement intérieur - Forme des actes - Hyperlien
- Integral - 31/05/1999 - - DÉCISION DU CONSEIL du 31/05/1999 portant adoption de son règlement intérieur (1999/385/CE, CECA, Euratom) - Forme des actes - Hyperlien
- Excerpt - 23/11/1996 - SI(96)1113 - 1720ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) Bruxelles, le 20/11/1996 - Forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - 13/11/1995 - 11636/96 - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 76/207/CEE relative à la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelle, et les conditions de travail (doc 10916/96 LIMITE SOC 325) - Forme de l'acte - Nécessité d'un acte juridique et conséquences de son adoption éventuelle - Hyperlien
- Integral - 01/06/1995 - 7694/95 - Questions relatives aux méthodes de travail du Conseil: Utilisation et modalités d'adoption des positions communes, des actions communes et des déclarations - Fonctionnement des groupes de travail du Conseil dans le domaine des relations extérieures de l'Union européenne - Nature de l'acte - Hyperlien
- Excerpt - 09/11/1993 - SI(93)983 - Compte-rendu succinct de la 1699ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES Bruxelles, les 08/11/1993 et 09/11/1993 - Hyperlien
- Integral - 22/10/1993 - 9500/93 - Mise en oeuvre du titre VI du traité sur l'Union européenne - Forme des décisions du Conseil - Hyperlien
- Excerpt - 22/10/1993 - SI(93)883 - 1583ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, Bruxelles, le 21/10/1993 - Préparation de la session du Conseil "Affaires culturelles" du 05/11/1993 - Forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - 11/10/1993 - 9196/93 - Droit dérivé nécessaire à la mise en oeuvre de la 2ème phase de l'union économique et monétaire - Forme des actes à adopter par le Conseil - Hyperlien
- Integral - 17/09/1993 - SEC(93)1452 - AGRICULTURE : Contrôle des résidus dans la viande (hormones et autres substances) : suivi de la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen (COM(93) 441 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 17/09/1993 - Forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - 08/07/1993 - 7850/93 - Contrôle à l'exportation de biens et technologies à double usage - Structure juridique - Hyperlien
- Integral - 23/06/1993 - SI(93)553 - 1571ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) Bruxelles, les 22/06/1993 et 23/06/1993 - Proposition de règlement du Conseil concernant les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers (COM(92) 324) - Forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - 08/06/1993 - 93/C166/01 - RÉSOLUTION DU CONSEIL du 08/06/1993 relative à la qualité rédactionnelle de la législation communautaire - Hyperlien
- Excerpt - 11/06/1993 - SI(93)503 - 1569ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) Bruxelles, le 10/06/1993 - Préparation de la session du Conseil "Agriculture" du 14/06/1993 à Luxembourg - Forme de l'acte - Hyperlien
- Excerpt - 10/06/1993 - SEC(93)901 - FONDS STRUCTURELS : REVISION DES REGLEMENTS (CEE) n° 2052/88 (REGLEMENT CADRE) et (CEE) n° 4253/88 (REGLEMENT DE COORDINATION) - Les rapports - Hyperlien
- Integral - 07/06/1993 - 7127/93 - AVIS DU SERVICE JURIDIQUE - Proposition de décision du Conseil relative à l'utilisation et à la commercialisation des enzymes, des micro-organismes et de leurs préparations dans l'alimentation des animaux - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 70/524/CEE concernant les additifs dans l'alimentation des animaux - Forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - 04/06/1993 - 6954/93 - Proposition de règlement (CEE) du Conseil fixant les règles sanitaires applicables à la production et à la mise sur le marché de viandes hachées, de préparations de viandes et de pulpe de viandes destinées à la fabrication - Forme de l'acte - Hyperlien
- Excerpt - 27/05/1993 - - Mesures d'exécution arrêtées par la Commission sous forme de règlement sur la base d'une directive du Conseil - Hyperlien
- Integral - 24/05/1993 - 6670/93 - Proposition de recommandation "Accès à la formation professionnelle continue" - Contenu des actes - Hyperlien
- Excerpt - 31/03/1993 - SP(93)896 - Forme de l'acte in - Compte rendu sommaire de la réunion du 29 et 30 Mars 1993 de la Commission des affaires sociales, de l'emploi et du milieu de travail - Hyperlien
- Integral - 17/12/1992 - 10709/1/92REV.1ADD.1 - POSITION COMMUNE ARRETEE PAR LE CONSEIL LE 17/12/1992 EN VUE DE L'ADOPTION DE LA DIRECTIVE DU CONSEIL RELATIVE AU FREINAGE DES VEHICULES A MOTEUR A 2 OU 3 ROUES - MOTIVATION DU CONSEIL - Forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - 15/12/1992 - - Proposition de règlement du Conseil concernant les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers - Forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - 03/12/2002 - A5-0425/2002 - RAPPORT sur la typologie des actes et la hiérarchie des normes dans l'Union européenne (2002/2140(INI) -Commission des affaires constitutionnelles - Rapporteur : Jean-Louis Bourlanges - Hyperlien
- Excerpt - 16/09/1992 - 6048/92 - Forme juridique des actes - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1568ème session du Conseil (Agriculture) tenue à Luxembourg, les 28/04/1992 et 29/04/1992 - Hyperlien
- Integral - 15/09/1992 - 8570/92 - Proposition de règlement du Conseil concernant l'identification et l'enregistrement des animaux - Hyperlien
- Excerpt - 15/12/1992 - 10910/92 - Directive du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit - Adoption définitive - Hyperlien
- Excerpt - 14/12/1992 - SEC(92)2366 - Forme de l'acte - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 14/12/1992 - Hyperlien
- Integral - 11/12/1992 - 10491/92 - Adoption dans les langues des Communautés des directives du Conseil relatives à la mise en place des conditions vétérinaires d'une libre circulation des produits - Forme de l'acte - Hyperlien
- Excerpt - 09/12/1992 - SI(92)1030 - Compte rendu succinct de la 1627ème session du Conseil Transports - Bruxelles, les 07/12/1992 et 08/12/1992 - Hyperlien
- Integral - 08/12/1992 - 10490/92 - Propositions du Conseil - Forme de l'acte - Hyperlien
- Excerpt - 02/12/1992 - COM(92)PV1130 - Forme de l'acte - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 02/12/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 24/11/1992 - SI(92)928 - Forme de l'acte (forme mixte) - in 1543ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - Bruxelles, le 18/11/1992 - Préparation de la session du Conseil et des Ministres de l'Education du 27/11/1992 - Forme de l'acte - Hyperlien
- Excerpt - 30/10/1992 - SI(92)784/2 - Forme de l'acte - in SUMMARY RECORD of the 1610th session of the Council "AGRICULTURE" - Luxembourg, 26/10/1992 and 27/10/1992 - Hyperlien
- Integral - 22/07/1992 - 8177/92 - Proposition modifiée de directive du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit - Forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - 17/07/1992 - SI(92)562 - 1529ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints - Bruxelles, le 16/07/1992 - Proposition de règlement du Conseil concernant l'apposition et l'utilisation de la marque CE de conformité pour des produits industriels (COM(91) 145 final/SYN 336) - Hyperlien
- Excerpt - 10/07/1992 - SI(92)551 - Forme de l'acte in - 1528ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - Bruxelles, le 08/07/1992 - - Préparation du Conseil "Agriculture" des 13/07/1992 et 14/07/1992 - 1. Proposition de règlement du Conseil établissant des mesures de lutte contre la maladie de Newcastle, 2. Proposition de directive modifiant la directive 89/662/CEE relative aux contrôles vétérinaires applicables dans les échanges intracommunautaires dans la perspective de la réalisation du Marché intérieur - Compte rendu sommaire de la réunion des Directeurs Généraux / Chefs des Services vétérinaires tenue à Edimbourg du 01/07/1992 au 04/07/1992 - Hyperlien
- Integral - 08/07/1992 - SI(92)547 - 1528ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 08/07/1992 COUR DE JUSTICE Affaire portée devant la Cour de Justice Affaire C-63/92 (Lubbock Fine and Cie v. Commissioners of Customs & Excise - Demande de la Commission de produire un document du Conseil devant la Cour de Justice - Hyperlien
- Integral - 07/07/1992 - 7801/92 - Proposition de règlement du Conseil établissant des mesures communautaires de lutte contre la maladie de Newcastle - Forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - 06/07/1992 - 7747/92 - Proposition de règlement du Conseil concernant l'apposition et l'utilisation de la marque CE de conformité pour des produits industriels - Hyperlien
- Integral - 30/06/1992 - 7461/92(PRESSE133-G) - 1596ème session du Conseil AGRICULTURE Luxembourg, le 30/06/1992 - Hyperlien
- Integral - 29/06/1992 - 7443/1/92REV1 - Adoption dans les langues des Communautés définissant les conditions de police sanitaire régissant les échanges ainsi que les importations en provenance des pays tiers d'animaux, de spermes, d'ovules et d'embryons non soumis en ce qui concerne ces conditions à des réglementations communautaires spécifiques visées à l'Annexe A de la directive 90/425/CEE - Hyperlien
- Integral - 26/06/1992 - 7613/92 - Adoption d'une déclaration du Conseil et de la Commission concernant les aspects des accords de coopération scientifique et technique conclus entre la Communauté et des pays tiers qui ont trait à la propriété intellectuelle - Hyperlien
- Excerpt - 22/05/1992 - SI(92)399/2 - Forme de l'acte - in SUMMARY RECORD of the 1579th session of the Council "AGRICULTURE" - Bruxelles, 18/05/1992, 19/05/1992, 20/05/1992 and 21/05/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 21/05/1992 - SI(92)389 - 1421ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 20/05/1992 - Compétences externes - Préparation de la session du Conseil "Environnement" du 26/05/1992 - Proposition de résolution du Conseil concernant la signature d'une Convention sur le changement climatique planétaire - Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de la Communauté, de la Convention sur le contrôle des mouvements transfrontières des déchets dangereux et leur élimination (Convention de Bâle) - Hyperlien
- Integral - 15/05/1992 - 6462/92 - Adoption dans les langues des Communautés de la directive du Conseil établissant des mesures communautaires contre l'influenza aviaire - Forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - 14/05/1992 - SI(92)352 - 1520ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints Bruxelles, le 13/05/1992 - Préparation de la session du Conseil "Agriculture" des 18/05/1992 et 19/05/1992 1. Proposition de règlement du Conseil établissant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire 2. Proposition de directive du Conseil concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire relatifs à l'abattage du gibier sauvage et à la mise sur le marché des viandes de gibier sauvage abattu 3. Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 90/425/CEE relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur - Hyperlien
- Integral - 06/05/1992 - SI(92)330 - 1519ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 05/05/1992 - Compétences externes - Préparation de la session du Conseil (Marché intérieur) du 14/05/1992 - Projet de résolution visant le renforcement de la protection du droit d'auteur et des droits voisins - Hyperlien
- Excerpt - 29/04/1992 - COM(92)PV1103 - Forme de l'acte - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 29/04/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 27/04/1992 - SEC(92)773 - Forme de l'acte - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 27/04/1992 - Hyperlien
- Integral - 16/04/1992 - 5834/92 - Adoption dans les langues des Communautés de directives du Conseil - Etablissant les règles de contrôle et les mesures de lutte contre la peste équine - Modifiant, en ce qui concerne la peste équine, la directive 90/426/CEE relative aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements d'équidés et les importations d'équidés en provenance des pays tiers - Hyperlien
- Integral - 10/04/1992 - SI(92)261 - 1516ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints - Bruxelles, le 08/04/1992 - Préparation de la session du Conseil "Agriculture" du 27/04/1992 et du 28/04/1992 - Proposition modifiée de règlement du Conseil concernant la commercialisation de jeunes plantes et de plants de légumes autres que les semences - Proposition modifiée de règlement du Conseil concernant la commercialisation de matériels de multiplication de plantes fruitières et de plantes fruitières destinées à la production de fruits - Hyperlien
- Integral - 02/04/1992 - 5433/92 - Propositions de règlements du Conseil - Définissant les conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché dans la Communauté d'animaux et de produits d'origine animale non soumis en ce qui concerne ces conditions à des réglementations communautaires spécifiques - Relatif aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché des rongeurs dans la Communauté - Forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - 24/03/1992 - COM(92)120final - Proposition modifiée de DIRECTIVE DU CONSEIL PORTANT MODIFICATION DE LA DIRECTIVE 70/156/CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES A LA RECEPTION DES VEHICULES A MOTEUR ET DE LEURS REMORQUES - Hyperlien
- Integral - 23/03/1992 - 5153/92 - Proposition de directive du Conseil concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire relatifs à l'abattage du gibier sauvage et à la mise sur le marché de viandes de gibier sauvage abattu - Forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - 20/03/1992 - COM(92)120 - Rapprochement des législations - véhicules à moteur - Hyperlien
- Integral - 19/03/1992 - COM(92)111/2 - Suspension temporaire de droits du TDC - POSEIDOM, POSEICAN et POSEIMA - Forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - 25/02/1992 - 4120/92ADD.1 - POSITION COMMUNE ARRETEE PAR LE CONSEIL LE 25/02/1992 EN VUE DE L'ADOPTION D'UNE DIRECTIVE DU CONSEIL RELATIF A LA RECEPTION DES VEHICULES A MOTEUR A 2 OU 3 ROUES MOTIVATION DU CONSEIL - Forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - 10/01/1992 - SEC(92)60 - ENVIRONNEMENT : Projet de proposition de directive du Conseil concernant l'évaluation des incidences sur l'environnement des politiques, plans et programmes (COM(91) 278/6, SEC(92) 44, SEC(92) 44, SEC(92) 51, SEC(91) 1656 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 10/01/1992 - Hyperlien
- Integral - 17/12/1991 - 10305/91ADD.1 - Réception communautaire des véhicules à moteur à 2 ou 3 roues - Forme de l'acte - Hyperlien
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Textual
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