Chronos de F. Lamoureux à la DG TREN

Document date: [01/2004]

Identity Statement

HAEU Reference Code
FL-290
Original Reference Code
BAC 645/2007 n°120
Reference Archivists

Previti, Catherine

Context

Access Level
Closed Document, Open Description
Closed Until
1 Jan 2034

Content and Structure

Abstract

- Note de F. Lamoureux à S. Manservisi, chef du cabinet présidentiel, sur le barrage opposé par la DG Relex et le cabinet Patten au dialogue Energie avec la Russie (30/01). Annexe : Note by P. Child, Head of Cabinet Patten, on EU / Russia energy relations (29/01). Note by F. Lamoureux on DG TREN’s contribution to the Commission communication on financial perspectives post-2006 [D(04)1133] (22/01) with e.a. annexe 1 ‘Connecting Europe through EU networks’. Note de F. Lamoureux sur la proposition de directive en vue de l’octroi aux nouveaux pays adhérents de périodes transitoires pour la taxation de l’énergie [D(04)1034] (22/01) avec compte rendu de la réunion du 16/01 avec la Taxud (19/01). Note de F. Lamoureux sur l’application du nouveau règlement de la Commission relatif à l’application du contrôle de sécurité d’Euratom [D(04)887] (21/01) suite à la note de S. Tsalas [D(03)312557] (13/11). Note de F. Lamoureux sur la clause de stabilité fiscale concédée à l’entreprise danoise d’exploitation des hydrocarbures dans la Mer du Nord [D(04)787] (17/01).

- ‘Overview of Community legislation on energy efficiency’. Note d’A. Gonzalez Finat -DG TREN- sur les données à court terme relatives au trafic routier détenues par les Autoroutes du sud de la France ASF [D(04)849] (20/01). Lettre de condoléances de F. Lamoureux lors du décès de F. Caccia Dominioni, ancien directeur pour les Affaires nucléaires (27/01). Message de sympathie adressé au ministère de l’Energie algérien lors de l’explosion des installations de GNL à Skikda (21/01). Analyse des conclusions du CIADT du 19/12/2003 au sujet du plan français des infrastructures de transport et comparaison avec les priorités du Réseau Transeuropéen de Transport [D(04)790] (16/01). Contribution de la DG TREN à la stratégie de politique annuelle 2005 (09/01).

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Type of Archival Materials

Textual

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