Relevé des conclusions de la réunion de la DG TREN (23/09). Note de L. van Hasselt -DG TREN- sur les destinations régionales au départ de l’aéroport de Bruxelles National [D(02)14959] (20/09). Annexe: Lettre de la compagnie Delta Air Transport au commissaire L. De Palacio sur les conditions de prêt imposées par la Commission (16/11/2001). Note de F. Lamoureux sur les suites de la réunion spéciale des chefs de cabinet sur le paquet Assurances aériennes [D(02)15267] (19/09). Draft Energy outlook on recent world and EU market trends (09/2002). Briefing notes par S. Vankalck -DG TREN- sur les marchés pétroliers (16/09) et sur les énergies renouvelables (s.n.), by J. Enzmann and J. Pipper -DG TREN- on the recent developments on the global and EU natural gas market (17/09) and on coal. Note by F. Lamoureux on the transit by train through Lithuania for Russian citizens [D(02)14905] (17/09). Note (s.n.) résumant la prise de position dans la presse de Max Kohnstamm, président du Comité d’action pour l’Europe, vis-à-vis de la guerre contre le président de l’Irak, S. Hussein (10/09). Note de F. Lamoureux sur les problèmes de la proposition de règlement instituant le Fonds de solidarité de l’UE [D(02)14917] (16/09). Note d’A. Gonzalez -DG TREN- sur la résorption du Reste à liquider RAL [D(02)12836] (26/07).

Textual