Relations avec les coordinateurs des commissions
Documents from 12 July 1995 to 05 December 1995Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Comptes rendus analytiques de la réunion des coordinateurs des 18 octobre, 5 décembre 1995 à Bruxelles.
Notes sur l’adoption de divers rapports lors des sessions plénières d’octobre, novembre et décembre1995.
Rapport sur la mise en œuvre du programme de travail de la commission en 1995.
Document sur le programme de travail de la Commission pour 1996.
Document de la déclaration commune sur le programme législatif et les autres activités pour 1995.
Résultats des réunions des coordinateurs des 12 juillet et 20 septembre 1995.
Documents pour l’organisation d’une campagne contre les tests nucléaires.
Note aux chefs de secteur sur le programme législatif pour 1995.
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English, French
Textual