Dialogue social
Documents from 10 May 1988 to 22 October 1992Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Communication de la Commission sur les politiques familiales, 8 août 1989 (COM (89) 363 final).
Le dialogue social après l'accord du 31.10.1991 et Maastricht.
Rapport du groupe "ad hoc" pilotage du dialogue social (4 mars 1992).
Evaluation du Traité de Maastricht: comparaison avec les propositions du Parlement européen, les propositions des "assises" et les déclarations des leaders des Partis socialistes et sociaux-démocrates de la CE (janvier 1992).
Compte-rendu sur le Forum syndical européen: la dimension sociale de la coopération européenne avec l'Europe centrale et orientale, Prague, 26-27 avril 1992.
Compte-rendu sur la conférence CES/ISE sur "les dimensions européennes de la négociations collective après Maastricht", Luxembourg, 1-2 juin 1992.
Position de la CES sur le projet de directive concernant certaines relations de travail autres que le travail à temps plein et à durée déterminée.
Association pour la formation européenne des travailleurs aux technologies, Bilan et perspectives, rapports d'activités de 1986 à 1992, mai 1992.
L'état du dialogue social: bilan et perspectives, 11 mai 1992.
Séminaire Economie sociale, 14-15 mai 1992, Strasbourg: programme, liste des participants, intervention de Dirk Jarré - président du "Comité européen des Associations d'intérêt général", contribution du Groupe, intervention de Juan Jose Barrera Cerezal- directeur général de l'Institut national de promotion de l'économie sociale, conclusions de Maris-Claude Vayssade (MEP), statistiques.
Projet de règlement institutant une société coopérative européenne(SCE).
Comte-rendu de la rencontre entre la Présidence du Groupe et la CES, Bruxelles, 3 septembre 1992.
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Textual