- Notes de F. Lamoureux sur la Fresque II (31/05), sur les actions communautaires en faveur des bassins sidérurgiques (30/05), sur la publication des communiqués de presse (30/05), sur la réunion du groupe UE du 30/05 (23-29/05), sur l’entretien du président Jacques Delors avec M. Ferri, président du comité Affaires institutionnelles du Parlement européen, en vue du conseil européen de Milan (28/05), sur le projet de déclaration du Parti socialiste sur l’UE (28/05), sur son entretien avec E. Guigou SGCI (28/05), sur le prix du livre (28/05), sur la préparation du Livre blanc Marché intérieur (28/05), sur l’infraction allemande relative aux producteurs de charbon ou acier en Sarre (28/05), sur la Comitologie (23/05). Annexes : Intervention de B. Paulin -SJ- sur les pouvoirs de gestion de la Commission au colloque organisé par le Collège d’Europe à Bruges (06-08/11/1980). ‘Recours à l’article 155, 4e tiret, du traité CEE (conseil européen, les 5 et 6 décembre 1977, à Bruxelles)’ [COM(77)622final)’ (23/11/1977).

- Projet de brochure sur les problèmes institutionnels par F. Lamoureux (23/05). Aussi : Note du Secrétariat général sur les comités (12/07/1982).

Textual