Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'UEM

Document date: [02/1991]
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Created By
Noël, Emile
HAEU Reference Code
EN-1782
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Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine

Content and Structure

Abstract

Comptes rendus des réunions des représentants personnels les 29/01 [SEC(91)229] (01/02), 20/02 [SEC(91)380] (20/02), 25/02 [SEC(91)418] (26/02), 26/02 [SEC(91)417] (27/02).

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Historical Archives of the European Union

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Related Entries
SEC(1991)229 - COMPTE RENDU DE LA DEUXIEME REUNION AU NIVEAU DES REPRESENTANTS PERSONNELS DE LA CONFERENCE INTERGOUVERNEMENTALE SUR L'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE TENUE A BRUXELLES, LE 29 JANVIER 1991
Abstract: Volume 1991/0007 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 01/02/1991 COMPTE RENDU DE LA DEUXIEME REUNION AU NIVEAU DES REPRESENTANTS PERSONNELS DE LA CONFERENCE INTERGOUVERNEMENTALE SUR L'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE TENUE A BRUXELLES, LE 29 JANVIER 1991 (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1991)0229
Original Reference Code: SEC(1991)229
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
SEC(1991)380 - NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte-rendu de la troisième réunion au niveau des représentants personnels de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Bruxelles, le 19.2.1991)
Abstract: Volume 1991/0012 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 20/02/1991 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte-rendu de la troisième réunion au niveau des représentants personnels de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Bruxelles, le 19.2.1991). (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1991)0380
Original Reference Code: SEC(1991)380
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
SEC(1991)417 - NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte-rendu de la quatrième réunion au niveau des représentants personnels de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Bruxelles, le 26.2.1991)
Abstract: Volume 1991/0014 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 27/02/1991 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte-rendu de la quatrième réunion au niveau des représentants personnels de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Bruxelles, le 26.2.1991). (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1991)0417
Original Reference Code: SEC(1991)417
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
SEC(1991)418 - NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte-rendu de la troisième réunion au niveau ministériel de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire, tenue à Bruxelles le 25 février 1991
Abstract: Volume 1991/0014 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 26/02/1991 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte-rendu de la troisième réunion au niveau ministériel de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire, tenue à Bruxelles le 25 février 1991. (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1991)0418
Original Reference Code: SEC(1991)418
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
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