- Conseil européen de Copenhague, 21-22/06 (croissance, compétitivité et chômage, marché unique et politiques communes, GATT, élargissement, Malte/Chypre /Turquie, PECO - Russie, Yougoslavie... -, Maghreb, citoyens, racisme, Afrique, Amérique centrale, Cambodge): "Vers une association plus étroite avec les PECO. Communication de la Commission au Conseil en vue de la réunion du Conseil européen (...)" [SEC(93)648final] (18/05). Conclusions de la Présidence [SI(93)500] (22/06). Graphiques sur la croissance et l'emploi utilisés par le président Jacques Delors [SEC(93)993] (21/06). Graphique sur le nombre de propositions de législation primaire pour 1989-1993 et sur les cas de non-présentation de propositions législatives par la Commission pour 11/1992-05/1993 en vertu du principe de subsidiarité [SEC(93)1029] (24/06).
- Conseil européen de Bruxelles, 29/10 (mise en oeuvre du traité sur l'UE - UEM, PESC, justice et affaires intérieures, dimension sociale, démocratie et transparence -, croissance et emploi, élargissement, siège des institutions, déclaration sur l'ex-Yougoslavie): Conclusions de la présidence [SI(93)900] (29/10). Compte rendu de la 1586e réunion du COREPER II le 11/11 dédiée aux suites du Conseil européen [SI(93)1022] (12/11).
- Conseil européen de Bruxelles, 10-11/12 (croissance, compétitivité et emploi - transports, recherche, dialogue social... -, coopération justice/ affaires intérieures, PESC - Pacte de stabilité, ex-Yougoslavie, Moyen-Orient, Israël -, mise en oeuvre du traité sur l'UE): Conclusions de la présidence [SI(93)1000] (11/12) accompagné d'un message personnel du secrétaire général de la Commission, D.F. Williamson, aux délégations.

Textual