Note de K. Meyer -DGVIII- rappelant les caractéristiques de sa DG (08/02). Compte rendu par W. Verheyden -Office des publications- de la réunion restreinte des secrétaires généraux le 19/02 [OP/D/002003] (20/02). "Suites à donner à la 3e partie du rapport Spierenburg. Communication à la Commission du vice-président François-Xavier Ortoli, de M. Davignon et de M. Christopher Tugendhat" [SEC(80)270] (28/02), [SEC(80)270/3] (28/02). "Rapport du groupe de membres de la Commission chargé d'examiner les suites à donner à la 3e partie du rapport Spierenburg" (présenté à la Commission le 5 mars) [SEC(80)270/2] (28/02), [SEC(80)270/4] (05/03), [SEC(80)270/5] (21/03), [SEC(80)1128] (17/07). [PERS(80)122] (11/07). [SEC(80)10216] (juillet?). Réactions syndicales (janv.-fév.) et note d'EN [P/265/80] (04/03). Notes d'H. Etienne -SG- relatives à la rencontre entre le vice-président Christopher Tugendhat et les représentants permanents adjoints sur le recrutement des fonctionnaires grecs (12/05) et relative à la 996e réunion du COREPER tenue le 23/07 sur budget et pensions (24/07). "Proposition d'un règlement instituant des mesures particulières et temporaires concernant la cessation définitive des fonctions de fonctionnaires des CE en raison de l'adhésion de nouveaux Etats membres (présentée par la Commission au Conseil)" [COM(80)283final] (31/07).

Textual