(EN-1633.004)

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Created By

Noël, Emile

HAEU Reference Code

EN-1633.004

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Previti, Catherine

Content and Structure

Abstract

Energie:
- "Sommet de Copenhague"(note du SG [SEC(73)4928] (17/12/1973), programme de travail de la Commission (note, s.d., s.a.), orientations et actions prioritaires (supplément 6/73 au Bulletin des CE), communication de la Commission au Conseil [COM(73)1320] (25/07), approvisionnement en uranium enrichi, création de capacités européennes d'enrichissement de l'uranium (propositions de la Commission au Conseil [SEC(73)4065final ] (29/11/1973)), coopération avec les Etats-Unis dans le domaine de l'énergie (communication de la Commission au Conseil [SEC(74)68final] (09/01), problèmes dans le secteur de l'énergie [COM(74)20final] (10/01).

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Historical Archives of the European Union

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Volume 1973/0247 Date indicative : 24/09/1973 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur une première mise en oeuvre des Orientations et actions prioritaires pour une politique énergétique communautaire Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application du règlement (CEE) N. 1055/72 du Conseil du 18 mai 1972 concernant la communication à la Commission des importations d'hydrocarbures aux produits pétroliers des positions 27.10 et 27.11 A du Tarif douanier commun Proposition de REGL ...

CEUE_SEGE-COM(1974)0020 (1974) COM(1974)20 - PROBLEMES DANS LE SECTEUR DE L'ENERGIE Partie I : Proposition de Décision du Conseil relative aux échanges intracommunautaires de pétrole brut et de produits pétroliers Partie II : Propo ...

Volume 1974/0004 Date indicative : 10/01/1974 PROBLEMES DANS LE SECTEUR DE L'ENERGIE Partie I : Proposition de Décision du Conseil relative aux échanges intracommunautaires de pétrole brut et de produits pétroliers Partie II : Proposition de Décision du Conseil relative aux exportations de produits pétroliers vers les pays tiers Partie III : Proposition de Recommandation du Conseil aux Etats membres au sujet du maintien et de l'harmonisation des meures volontaires de réduction de la consommation ...