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EN-1633.004
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Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine
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Abstract
Energie:
- "Sommet de Copenhague"(note du SG [SEC(73)4928] (17/12/1973), programme de travail de la Commission (note, s.d., s.a.), orientations et actions prioritaires (supplément 6/73 au Bulletin des CE), communication de la Commission au Conseil [COM(73)1320] (25/07), approvisionnement en uranium enrichi, création de capacités européennes d'enrichissement de l'uranium (propositions de la Commission au Conseil [SEC(73)4065final ] (29/11/1973)), coopération avec les Etats-Unis dans le domaine de l'énergie (communication de la Commission au Conseil [SEC(74)68final] (09/01), problèmes dans le secteur de l'énergie [COM(74)20final] (10/01).
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CEUE_SEGE-COM(1973)1320
(1973)
COM(1973)1320 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur une première mise en oeuvre des Orientations et actions prioritaires pour une politique énergétique communautaire
Proposition de REGLEMENT
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Volume 1973/0247
Date indicative : 24/09/1973
COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur une première mise en oeuvre des Orientations et actions prioritaires pour une politique énergétique communautaire
Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application du règlement (CEE) N. 1055/72 du Conseil du 18 mai 1972 concernant la communication à la Commission des importations d'hydrocarbures aux produits pétroliers des positions 27.10 et 27.11 A du Tarif douanier commun
Proposition de REGL
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CEUE_SEGE-COM(1974)0020
(1974)
COM(1974)20 - PROBLEMES DANS LE SECTEUR DE L'ENERGIE Partie I : Proposition de Décision du Conseil relative aux échanges intracommunautaires de pétrole brut et de produits pétroliers Partie II : Propo
...
Volume 1974/0004
Date indicative : 10/01/1974
PROBLEMES DANS LE SECTEUR DE L'ENERGIE Partie I : Proposition de Décision du Conseil relative aux échanges intracommunautaires de pétrole brut et de produits pétroliers Partie II : Proposition de Décision du Conseil relative aux exportations de produits pétroliers vers les pays tiers Partie III : Proposition de Recommandation du Conseil aux Etats membres au sujet du maintien et de l'harmonisation des meures volontaires de réduction de la consommation
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1532 Visite officielle au gouvernement suédois à Stockholm avec le président Franco Maria Malfatti du 11 au 13/11
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1533 Visite officielle au Cameroun et au Niger avec le président François-Xavier Ortoli du 16 au 23/06
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1534 Visite officielle en Indonésie, Malaisie, Singapour et Thaïlande avec le président Sicco Mansholt du 13 au 24/09
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1535 Visite officielle au gouvernement argentin à Buenos Aires avec le président Sicco Mansholt du 24 au 29/07
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1541 Voyage à Naples à l'occasion de la réunion informelle des ministres des Affaires étrangères du 17 au 18/05:
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1542 Voyage à Lisbonne et Madrid pour la signature du traité d'adhésion du Portugal et de l'Espagne avec le président Jacques Delors
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1544 Visite officielle au président et au gouvernement français à Paris avec le président Roy Jenkins du 28/02 au 01/03
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1545 Visite officielle au gouvernement japonais à Tokyo avec le président Roy Jenkins du 11 au 14/10
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1551 Visite officielle au gouvernement japonais à Tokyo avec le président François-Xavier Ortoli du 18 au 24/02
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1552 Visite officielle au gouvernement britannique à Londres avec le président François-Xavier Ortoli le 13/05
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1560 Visite officielle au gouvernement italien à Rome avec le président François-Xavier Ortoli du 10 au 11/05
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1561 Visite officielle au gouvernement italien et au Saint siège à Rome avec le président Roy Jenkins du 20 au 22/02
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1562 Visite au gouvernement britannique à Londres avec le président François-Xavier Ortoli du 22 au 23/02
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1563 Visite au gouvernement britannique à Londres avec le président François-Xavier Ortoli du 22 au 23/02
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1566 Visite officielle au gouvernement des Etats-Unis à Washington avec le président François-Xavier Ortoli du 29/09 au 02/10
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1567 Visite officielle au gouvernement des Etats-Unis à Washington avec le président François-Xavier Ortoli du 29/09 au 02/10
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1568 Visite officielle au gouvernement des Etats-Unis à Washington avec le président Roy Jenkins du 18/04 au 20/04
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1569 Visite officielle au gouvernement des Etats-Unis à Washington avec le président Roy Jenkins du 18/04 au 20/04
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1576 Visite officielle au gouvernement des Etats-Unis à Washington avec le président Roy Jenkins du 14 au 16/12.
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1577 Visite officielle au gouvernement canadien à Ottawa avec le président Roy Jenkins du 06 au 10/03
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1608 Voyage à Paris pour un entretien du président G. Thorn avec le président français F. Mitterand le 16/01
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1615 Visite officielle au gouvernement luxembourgeois à Luxembourg avec le président Roy Jenkins du 04 au 05/05
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2787 Visite officielle au gouvernement suédois à Stockholm avec le président Franco Maria Malfatti du 11 au 13/11
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3119 Visite officielle au gouvernement japonais à Tokyo avec le président Roy Jenkins du 10 au 14/10
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