Search the Database

Start a new Search Advanced Search
  • Use AND to filter results: Spinelli AND Kissinger
  • Use OR to bring more results: Spinelli OR Kissinger
  • Use "quote marks" to find exact phrases
  • Use brackets for complex searches: Spinelli AND (Commission OR Integration)
  • Use NOT to exclude results: Rossi NOT Ernesto
  • Use a * to pick up variant spellings: Ki*inger will find Kitzinger, Kissinger, Kiesinger and Kiplinger

Refine Results

First ... 16 17 18 19 20 ... Last
Display items, from 14941 to 14960 of 822.219 results

Holdings

Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: "Premières contributions de la Commission à la CIG Union politique. Document de travail" [SEC(91)500] (30/03). NB: Ce document reprend les premières contributions de la Commission présentées en janvier et février 1991 à la CIG Union politique et portant sur citoyenneté, PESC, légitimité démocratique, recherche et développement technologique, énergie, réseaux transeuropéens, culture et protection du patrimoine, santé. EN-520 EN.21-06.01-520
Description Level: Dossier
Dates: 1991
HAEU Reference Code: EN-520
Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: Discours du président Jacques Delors au colloque de l'Institut européen à Maastricht le 21/03 [SEC(91)581] (22/03). "CIG sur l'union politique. Environnement. Document de travail ..." [SEC(91)582] (23/03). "CIG sur l'union politique. La politique sociale. Document de travail de la Commission (...)" [SEC(91)569/3] (25/03). Compte rendu de la 11e réunion des représentants personnels le 20/03 [SEC(91)591] (25/03) -citoyenneté, CES, transparence des actes, consommateurs, enfance et jeunesse, sécurit ...
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
HAEU Reference Code: EN-521
Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: Compte rendu de la 10e réunion des représentants personnels le 13/03 [SEC(91)560] (19/03) - PESC, contrôle des armements, politique économique, dispositions générales, avis conforme -. EN-522 EN.21-06.01-522
Description Level: Dossier
Dates: 1991
HAEU Reference Code: EN-522
Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: Compte rendu de la 9e réunion des représentants personnels [SEC(91)546] (18/03) - hiérarchie des normes, codécision, coopération au développement, citoyenneté -. "CIG sur l'union politique. Sanction des manquements des Etats membres à leurs obligations communautaires. Document de travail de la Commission" [SEC(91)489/3] (19/03). EN-523 EN.21-06.01-523
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
HAEU Reference Code: EN-523
Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: Compte rendu de la 14e réunion des représentants permanents le 16/04 [SEC(91)791] (22/04) -Non paper de la présidence comportant un projet d'articles de traité-. Compte rendu de la réunion de la commission institutionnelle du PE [SP(94)973] (24/04). EN-524 EN.21-06.01-524
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
HAEU Reference Code: EN-524
Title: Conférences Parlementaires de l’Association CEE-EAMA, correspondance avec le Dahomey
Abstract: ACP-273 ACP.C-05-273 ACP 02YA2 30COR COR-150
Description Level: Dossier
Dates: 1971 to 1976
HAEU Reference Code: ACP-273
Original Reference Code: ACP 02YA2 30COR COR-150
Title: Liberté d'établissement et la libre prestation des services dans le secteur des affaires immobilières concernant les activités professionnelles non salariées et services rendus aux entreprises : Fédération internationale des professions immobilières (FIABCI).
Abstract: CEUE_INTE-1181 CEUE_INTE.08-1181 CEUE-INTE-BAC-42-1991-92
Description Level: Dossier
Dates: 1961 to 1975
HAEU Reference Code: CEUE_INTE-1181
Original Reference Code: CEUE-INTE-BAC-42-1991-92
Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: Compte rendu de la 13e réunion des représentants personnels le 11/04 [SEC(91)777] (22/04). EN-525 EN.21-06.01-525
Description Level: Dossier
Dates: 1991
HAEU Reference Code: EN-525
Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: "Non paper. Projet d'articles de traité en vue de la mise en place d'une union politique" (15/04). Note sur le projet de traité présenté par la présidence luxembourgeoise [SEC(91)743] (16/04). Compte rendu de la 4e réunion au niveau ministériel le 15/04 [SEC(91)749] (17/04). Intervention du président Jacques Delors le 17/04 au PE [SEC(91)775] (19/04). Note d'information sur la session d'avril du PE [SP(91)967] (19/04). EN-526 EN.21-06.01-526
Description Level: Dossier
Dates: 1990 to 1990
HAEU Reference Code: EN-526
Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: Compte rendu de la 12e réunion des représentants personnels [SEC(91)631] (02/04) -protection des animaux, éducation, rôle des parlements nationaux, congrès, environnement, qualité de la législation communautaire, comitologie, adéquation, procédure budgétaire, cohésion économique et sociale, consultation du PE et de la Commission sur la révision des traités-. EN-527 EN.21-06.01-527
Description Level: Dossier
Dates: 1991
HAEU Reference Code: EN-527
Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: Notes du commissaire K. van Miert et de la délégation luxembourgeoise sur les transports [SEC(91)627] (04/04). Notes des délégations danoise et espagnole sur la protection des consommateurs [SEC(91)628] (04/04). "CIG sur l'union politique. Protection des consommateurs. Document de travail de la Commission (...)" [SEC(91)628/2] (05/04). Notes du cabinet Van Miert sur les transports [SEC(91)627/2] (11/04) et la protection des consommateurs [SEC(91)628/3] (11/04). "CIG sur l'union politique. Le CES ...
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
HAEU Reference Code: EN-528
Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: Compte rendu de la 3e réunion au niveau ministériel [SEC(91)492] (11/03) - légitimité démocratique -. Note du SJ sur la sanction des manquements des Etats membres à leurs obligations communautaires [SEC(91)489] (13/03). Compte rendu de la réunion spéciale des chefs de cabinet relative à la sanction des manquements [SEC(91)489/2] (15/03). Discours du président Jacques Delors à l'International Institute for Strategic Studies le 07/03 [SEC(91)513] (15/03). EN-529 EN.21-06.01-529
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
HAEU Reference Code: EN-529
Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: Compte rendu de la réunion de la conférence interinstitutionnelle le 05/03 [SP(91)420] (07/03) et [SEC(91)420/2] (11/03). Compte rendu de la réunion de la commission institutionnelle du PE les 28/02 et 01/03 [SP(91)629] (07/03). Compte rendu de la 8e réunion des représentants personnels [SEC(91)4912] (11/03) - codécision et nomination de la Commission, responsabilités financières de la Commission, tourisme, fiscalité, recherche -. EN-530 EN.21-06.01-530
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
HAEU Reference Code: EN-530
Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: Documents de travail de la Commission relatifs à la PESC, à la hiérarchie des actes législatifs et co-décision, à la citoyenneté européenne [SEC(91)312/3] (16/02), [SEC(91)312/5] (19/02), [SEC(91)312/6] (22/02), [SEC(91)382] et [SEC(91)382/2] (22/02), [SG(91)1019] (27/02), [SG(91)4021] (27/02), [SEC(91)412] (28/02). Comptes rendus des réunions spéciales des chefs de cabinet relatives à ces thèmes: réunion le 15/02 [SEC(91)312/2] (16/02), réunion le 22/02 [SEC(91)312/7] (22/02), réunion le 25/02 ...
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1995
HAEU Reference Code: EN-531
Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: Compte rendu de la 7e réunion des représentants personnels le 20/02 [SEC(91)419] (01/03) - coopération intergouvernementale, légitimité démocratique, énergie, domaine social -. EN-532 EN.21-06.01-532
Description Level: Dossier
Dates: 1991
HAEU Reference Code: EN-532
Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: Projet de document de travail de la Commission sur la recherche et le développement technologique et notes afférentes [SEC(91)329] (18/02) à [SEC(91)329/5] (20/02). Compte rendu de la 6e réunion des représentants personnels le 12/02 (20/02) - PESC, légitimité démocratique, extension des compétences -. EN-533 EN.21-06.01-533
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
HAEU Reference Code: EN-533
Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: Mémorandum danois en vue des CIG sur l'union politique et l'UEM diffusé par le Conseil [9046/1/90REV1REVTRAT14] (23/10). Lettre du ministre des Affaires étrangères italien au président du Conseil (23/10) et lettre de ce dernier au président Jacques Delors (24/10). Compte rendu de la 3e conférence interinstitutionnelle préparatoire sur l'union politique le 23/10 et discours du président [SEC(90)2100] (25/10). Compte rendu de la 1149e réunion du COREPER le 26/10 [SI(90)840] (26/10). Conseil europé ...
Description Level: Dossier
Dates: 1990 to 1990
HAEU Reference Code: EN-534
Title: Liberté d'établissement et la libre prestation des services dans le secteur des affaires immobilières concernant les activités professionnelles non salariées et services rendus aux entreprises : bulletin d'information de la Fédération internationale des professions immobilières (FIABCI). Volume 1
Abstract: CCEE_MAIN-1826 CCEE_MAIN.08-1826 CCEE-MAIN-BAC-42-1991-93
Description Level: Dossier
Dates: 1963 to 1965
HAEU Reference Code: CCEE_MAIN-1826
Original Reference Code: CCEE-MAIN-BAC-42-1991-93
Title: Traité de Maastricht: principe de subsidiarité (travail de réflexion de la Commission commandé par le Conseil européen de Lisbonne)
Abstract: Note de travail [SEC(92)1252] (22/06). Compte rendu de la 1532e réunion du COREPER le 03/09 [SI(92)625] (04/09). Compte rendu de la réunion de la commission juridique du PE [SP(92)2823] (09/10). Chiffres sur l'exercice du droit d'initiative de la Commission [SEC(92)1879] (08/10). Document présenté au Conseil par la RFA (8918/92) et rapport du COREPER (8942/92) concernant les procédures du Conseil [SEC(92)1880] (08/10). Note [SEC(92)1935] (15/10). Projet de rapport du COREPER au Conseil Affaires ...
Description Level: Dossier
Dates: 1992 to 1992
HAEU Reference Code: EN-535
Title: Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'Union politique
Abstract: Conseil extraordinaire Affaires générales le 04/06: conférence de presse de la présidence, déclarations franco/allemande et belge [SEC(92)1126] (03/06), conclusions [SEC(92)1129] (04/06). Note de J. Juge -SG- sur la réunion des assistants le 05/06. Notes d'information sur les débats du PE: débat le 10/06 sur les conséquences du référendum danois sur le traité de Maastricht [SP(92)1680] (11/06), débat sur la procédure de désignation du président de la Commission [SP(92)1683/2] (10/06), réunion de ...
Description Level: Dossier
Dates: 1992 to 1992
HAEU Reference Code: EN-541
First ... 16 17 18 19 20 ... Last
Display items, from 14941 to 14960 of 822.219 results
Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly