Record Creators
Abstract:
Le cabinet Davignon est constitué le 6 janvier 1981, au début de la Commission présidée par Gaston Thorn, et son mandat s’achève le 5 janvier 1985.
Ses attributions officielles couvrent les affaires industrielles, l’énergie, la science, la recherche et le développement, le Centre commun de recherche (CCR) ainsi que l’Agence d’approvisionnement d’Euratom.
En 1981, le cabinet compte six membres, dont deux chefs de cabinet : Hugo Paemen et Pierre Defraigne. Cette configuration, exceptionnelle dan
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Corporate Bodies
Title:
Collège René Mayer
Abstract:
Le collège Mayer entre en fonction le 10 juin 1955 et opère jusqu’au 10 janvier 1958.
Alors que la présidence de Jean Monnet s’était principalement consacrée à la mise en place de la nouvelle institution, le collège Mayer s’attache davantage au renforcement de son fonctionnement administratif. Le président encadre notamment la tenue de réunions trimestrielles entre la Haute Autorité et le Comité consultatif, et entreprend dès 1956 une réflexion sur la révision du Traité.
En effet, le changement
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Corporate Bodies
Title:
Direction générale Charbon
Abstract:
En tant qu'organe exécutif de la CECA, la Haute Autorité se dota dès l'origine d'une structure administrative adaptée à l'exercice de ses compétences. Dans sa configuration initiale, les questions charbonnières étaient réparties entre plusieurs divisions — Production, Marché, Investissements, Finances et Transports — sans qu'une direction spécialisée leur soit d'abord consacrée.
C'est à partir de février 1960 qu’une direction générale Charbon fut instituée, placée sous la responsabilité de Herm
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Corporate Bodies
Title:
Direction générale Acier
Abstract:
En tant qu’organe exécutif de la CECA, la Haute Autorité se dota dès l’origine d’une structure administrative adaptée à l’exercice de ses compétences. Bien que l’acier fût, avec le charbon, l’un des deux secteurs placés sous autorité supranationale par le traité, aucune direction générale spécifiquement dédiée à la sidérurgie ne fut initialement créée.
Ce n’est qu’en mai 1956, avec la mise en place de la Division des problèmes industriels qu’une approche plus structurée des enjeux propres au
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Corporate Bodies
Abstract:
La protection de l'environnement ne figurait pas, à l'origine, parmi les compétences attribuées aux Communautés européennes. Toutefois, au tournant des années 1970, l'émergence d'une conscience environnementale à l'échelle internationale - alimentée à la fois par l’avancée de la recherche scientifique et par une série de catastrophes écologiques majeures - créa un contexte favorable à l'élaboration d'une politique communautaire en la matière.
En l'absence de base juridique explicite, les insti
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Corporate Bodies
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