Holdings
Abstract:
Lettre du commissaire M. Oreja à EN le remerciant de son acceptation à faire partie du groupe informel de personnalités (03/03). Déclaration du président J. Santer devant la conférence interparlementaire du PPE sur "Les défis de la réforme institutionnelle de l'UE" (31/03). Déclarations et propositions des groupes parlementaires (PSE, PPE, ELDR) (mars-avril). Compte rendu de la réunion de la commission institutionnelle du PE sur le rapport Bourlanges [SP(95)1106] (05/04). Aussi: Compte rendu de
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1995
HAEU Reference Code:
EN-2087
Abstract:
Avis de la Commission concernant la CIG "Renforcer l'Union politique et préparer l'élargissement" [COM(96)90final] (28/02). Note sommaire publiée par le service du Porte-parole et discours du président J. Santer devant le PE [SEC(96)387] (29/02). Déclaration des présidents de régions ultrapériphériques (Açores, Canaries, Antilles françaises, Guyane, Madère, Réunion) à Funchal (14/03). Note du SG sur le débat du PE relatif à son opinion sur la convocation d'une CIG pour 1996 et les préparatifs po
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1996
HAEU Reference Code:
EN-2088
Abstract:
Notes manuscrites d'EN prises durant les réunions du groupe Oreja les 18 et 29/01. Note (rév.2) de la Task force CIG96 sur la notion d'avant-garde (janv.). Commentaires de A. Mangas (05/01), H. Wallace (09/01), W. Wessels (26/01) et EN (lettre manuscrite) (12/02) sur le rapport du groupe. Plan de l'avis de la Commission (rév.5) en date du 07/02 [MP D(96)] (08/02). Compte rendu de la réunion du groupe Oreja le 19/03 [PDA D(96)] et notes manuscrites d'EN.
EN-2089
EN.22-05.03-2089
Description Level:
Dossier
Dates:
1996
HAEU Reference Code:
EN-2089
Abstract:
Version définitive du "Rapport du groupe de réflexion Westendorp (Rapport diffusé sous l'autorité de M. Oreja, en accord avec M. le Président)". 1ère partie: Une stratégie pour l'Europe, 2e partie:Agenda commenté [SEC(95)2163] ou [SN520/95REFLEX21] ou [O/95/460] (08/12). Ci-joint: Note d'information du SG sur le débat du PE relatif à l'état de l'Union [SP(95)3677] (16/11).
EN-2090
EN.22-05.03-2090
Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1995
HAEU Reference Code:
EN-2090
Abstract:
CECA_ACIE-1614
CECA_ACIE.02-1614
CECA-ACIE-BAC-30-1984-103
Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1956
HAEU Reference Code:
CECA_ACIE-1614
Original Reference Code:
CECA-ACIE-BAC-30-1984-103
Abstract:
"Rapport d'étape du président du groupe de réflexion sur la CIG de 1996" [SN509/95REFLEX10] (24/08). "Increased Differentiation or Stronger Uniformity" par C.-D. Ehlermann (IUE): contribution à la conférence 'European Law 1995. The Treaty on EU: Suggestions for Revision' organisée par le TMC Asser Institute à La Haye les 14-16/09. Note du SJ sur la flexibilité [JUR(95)09041] (06/11). Projet de rapport [SEC(95)1961] (13/11) ou [SN517/95 REFLEX18], [SEC(95)1961/3] (17/11). Notes manuscrites d'EN p
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1995
HAEU Reference Code:
EN-2091
Abstract:
Projet de rapport du Conseil relatif au fonctionnement du traité sur l'UE [5082/1/95 REV1(f) CAB2] (06/04). "Rapport sur le fonctionnement du traité sur l'UE dans la perspective de la CIG de 1996 (...)": Partie III: documents de travail des rédacteurs de la commission institutionnelle du PE (rapporteurs J.-L. Bourlanges et D. Martin) (04/05).
EN-2093
EN.22-05.03-2093
Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1995
HAEU Reference Code:
EN-2093
Abstract:
Note d'information du SG sur le débat du PE relatif à la résolution Martin / Bourlanges sur le fonctionnement du traité sur l'UE en vue de la CIG 1996 [SP(95)1656] (18/05). Mise à jour du tableau comparatif des points clés des rapports du Conseil et de la Commission ainsi que de la résolution du PE [SEC(95)934/2] (06/06). Aussi: Note du SG relative aux conséquences du 4e élargissement sur les prises de décision du Conseil à la majorité qualifiée (06/01). Projet d'article de J. Lipsius (pseudonym
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1995
HAEU Reference Code:
EN-2094
Abstract:
Compte rendu (s.n.) de l'entretien entre O. Seck et P. Soubestre -DGVIII- le 02/06 à Ouagadougou (s.d.). Lettre d'O. Seck, président de la Commission de l'UEMOA, à l'ambassadeur Protar, chef de la délégation de la Commission des CE au Burkina Faso, requérant les services d'EN [95/illisible/OS] (05/06) et sur le programme de travail de ce dernier [95/642/OS] (27/09). Communiqué de presse du Conseil des ministres UEMOA (01/08). Compte rendu par S. Wille -délégation de la Commission à Ouagadougou-
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1995
HAEU Reference Code:
EN-2689
Abstract:
Note de L. Riera -DG VIII- sur sa discussion avec O. Seck, président de la Commission de l'UEMOA, lors de sa visite au sujet du projet d'informatisation des données relatives aux échanges commerciaux au sein de la CEDEAO (31/10). Projets d'organigramme et de règlement intérieur de la Commission UEMOA et notes de travail manuscrites d'Emile Noël. Note de la Commission UEMOA sur les fonctions du commissaire chargé des Affaires économiques (s.d.). Compte rendu par Emile Noël de sa mission (07/11) e
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1995
HAEU Reference Code:
EN-2690
Abstract:
Note sur la réunion de suivi du projet de 'système de traitement automatique de données statistiques et douanières relatives aux échanges commerciaux au sein de la CEDEAO' (Eurotrace) à Lomé le 27/11/1995 [VIII/1/NBD(95)] (s.d.). Commentaires d'Emile Noël sur le mémorandum établi par le président O. Seck, président de la Commission UEMOA, sur ses entretiens avec EN suite à leurs discussions de 11/1995 (06/12/1995). Notes manuscrites prises par Emile Noël durant des entretiens (J. Baro, Z. Diabré
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1996
HAEU Reference Code:
EN-2691
Abstract:
. Réunion sur l'état d'avancement du processus d'intégration des pays membres de l'UEMOA à Ouagadougou les 16-17/11/1995: Compte rendu [VII/D/1/JCNVIII/1/NBD(95)]. Synthèse des travaux et conclusions par la Commission de l'UEMOA.
. Soutien CE à l'UEMOA: Note de S. Smidt -DGVIII- sur la coopération de la DGII sur le dossier UEMOA [040182] (09/01/1996). "Appui à la mise en oeuvre de l'UEMOA. Plan d'action" (s.d.). Liste des projets financés par la CE en faveur de l'UEMOA.
. Tournée en Sissili: Ext
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1996
HAEU Reference Code:
EN-2692
Abstract:
Notes manuscrites d'EN pour une conférence (?) à Ouagadougou intitulée "Quelques réflexions sur les processus d'intégration" (22/03). Correspondance entre E. Cerexhe, professeur à l'UCL de Louvain, et la DGX sur le projet de création du Centre.
EN-2693
EN.22-06-2693
Description Level:
Dossier
Dates:
1995
HAEU Reference Code:
EN-2693
Abstract:
Conférence d'EN "Réflexions sur la construction européenne pour l'avenir de l'UEMOA" (02/05).
EN-2694
EN.22-06-2694
Description Level:
Dossier
Dates:
1996
HAEU Reference Code:
EN-2694
Abstract:
Réunions du groupe de réflexion institué par le commissaire F. Pinheiro en vue de la rédaction d'un 'Green Paper' de la Commission sur les relations de la CE avec les pays ACP au-delà de Lomé IV:conclusions de la 1ère réunion le 02/12/1995 [VIII/1/MJOD(95),041784] (01/12/1995) et de la 2e réunion les 21-22/02/1996 [VIII/1/MJOD(95)sic] (05/03/1996).
EN-2695
EN.22-06-2695
Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1996
HAEU Reference Code:
EN-2695
Abstract:
CCEE_MAIN-552
CCEE_MAIN.04-552
CCEE-MAIN-BAC-30-1984-104
Description Level:
Dossier
Dates:
1957 to 1959
HAEU Reference Code:
CCEE_MAIN-552
Original Reference Code:
CCEE-MAIN-BAC-30-1984-104
Abstract:
Mission préparatoire d'EN 29/04-02/05.
Lettre de P. Protar, chef de la délégation de la Commission CE au Burkina Faso, sur la démission d'O. Seck de son poste de président de la Commission UEMOA [fax n°163] (09/02). Lettre de L. Ki-Zerbo sur le Collectif interafricain pour la formation et les actions de coopération (CIFAC) (24/04). "Projet. Document de stratégie Afrique occidentale. Version 4" (s.d.). Compte rendu de la mission d'EN par P. Protar [fax n°575] (04/05).
EN-2696
EN.22-06-2696
Description Level:
Dossier
Dates:
1996
HAEU Reference Code:
EN-2696
Abstract:
Projet de mandat de la section chargée du suivi des activités de coopération statistique en Afrique de l'ouest et centrale à la délégation d'Abidjan par la DGVIII (08/12/1994). Comptes rendus des missions DGVIII à l'occasion de la première réunion du comité de suivi du projet 'Surveillance multilatérale des politiques économiques' [VIII/D/1/JCNVIII/1/NB D(95),042486] (12/02) et de la réunion du comité de suivi du projet 'Système de traitement automatique de données statistiques et douanières rel
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1996
HAEU Reference Code:
EN-2697
Abstract:
Projet de relevé de décisions et recommandations de la réunion extraordinaire du Conseil des ministres de l'UEMOA à Ouagadougou le 07/05. Note sur la coopération entre l'UEMOA et l'UE par la Commission UEMOA (08/05). Projet et déclaration de la conférence (11/05). Comptes rendus par EN de son entretien avec le président Touré, président de la Commission de l'UEMOA, le 09/05 (09/05) et de la conférence (12/05). Notes manuscrites prises par EN durant la réunion de service à la délégation de la Com
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1996
HAEU Reference Code:
EN-2698
Abstract:
Revue de presse par la Délégation de la Commission des CE au Burkina Faso.
EN-2699
EN.22-06-2699
Description Level:
Dossier
Dates:
1996
HAEU Reference Code:
EN-2699
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly