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Title:
Réunion des 5 et 8 juin 1972
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues au sujet de la XIIIe session de la Commission parlementaire mixte C.E.E.-Turquie.
Projet de communiqué final et de deux recommandations.
Propositions de modification aux recommandations I et II présentées par la délégation turque et la délégation du Parlement européen.
Texte définitif du communiqué final et des deux recommandations adoptés par la Commission parlementaire mixte C.E.E.-Turquie le 8 juin 1972 à Marmaris.
PE0-20156
PE0.AP-PV.DETR_1967-20156
EU.HA
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
PE0-20156
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DETR.1967.PV//DETR-19720605
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur la proposition de règlement du Conseil portant établissement d'un régime commun applicable aux importations d'hydrocarbures en provenance des pays tiers, rédigé par Jean de Broglie.
Echange de vues sur la proposition de directive du Conseil concernant les mesures destinées à atténuer les effets de difficultés d'approvisionnement en hydrocarbures.
Echange de vues sur la proposition de règlement du Conseil concernant les oléoducs et gazoducs traversant les fron
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
PE0-20201
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19721204
Title:
Réunion des 5 et 6 mars 1973
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur les communications de la Commission au Conseil sur les progrès nécessaires de la politique énergétique communautaire ainsi que sur les problèmes et les moyens de la politique de l'énergie pour la période 1975-1985, rédigé par Pierre Giraud.
Echange de vues sur une proposition de règlement du Conseil instituant des mesures particulières temporairement applicables aux fonctionnaires et aux agents d'établissement de la Commission des Communautés européennes rémun
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
PE0-20208
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19730305
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l'examen d'un document de travail sur la proposition de la Commission des Communautés Européennes au Conseil concernant un règlement relatif au statut de la société anonyme européenne, rédigé par Mariano Pintus.
Suite de l'examen de l'avant-projet de rapport complémentaire relatif à une troisième directive tendant à coordonner les garanties qui sont exigées dans les Etats membres des sociétés, au sens de l'article 58 paragraphe 2 du Traité, pour protéger les interêts,
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
PE0-20222
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19720905
Abstract:
Procès-verbal.
Examen du projet de rapport de James Scott-Hopkins sur le memorandum de la Commission au Conseil concernant l'aménagement de la politique agricole commune.
Examen et adoption des propositions de règlement du Conseil relatives à la liste des régions et zones agricoles prioritaires prévues au règlement concernant le financement par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section orientation, de projets s'inscrivant dans le cadre de programmes de développement dans
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1974
HAEU Reference Code:
PE0-20310
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19731204
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet de rapport sur le projet de sixième directive en matière d'harmonisation des législations des Etats membres relatives aux taxes sur le chiffre d'affaire et système commun de taxe sur la valeur ajoutée, rédigé par Henricus Notenboom.
PE0-20373
PE0.AP-PV.BUDG_1973-20373
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1973.PV//BUDG-19740204
PE0.AP-PV.BUDG.1973-20373
Description Level:
Dossier
Dates:
1974 to 1974
HAEU Reference Code:
PE0-20373
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1973.PV//BUDG-19740204
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet de proposition de résolution élaboré par Giovani Giraudo, président, au sujet de la procédure tendant à associer le Parlement à la conclusion des accords commerciaux de la Communauté avec des pays-tiers.
Echange de vues sur le colloque annuel entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission des communautés européennes.
Lettre de Walter Behrendt, président du Parlement européen, à Giovani Giraudo, président de la commission.
PE0-20249
PE0.
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1973
HAEU Reference Code:
PE0-20249
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19721204
Abstract:
Official issue: information note on the adjustment of contribution for modification in contributions scale in the framework of the closure of Ariane 5 Preparatory Programme
ESA-23084
ESA.A-02.01.02-23084
ESA/AF(2000)118
ESA/AF(2000)118
Description Level:
Dossier
Dates:
2000 to 2000
HAEU Reference Code:
ESA-23084
Original Reference Code:
ESA/AF(2000)118
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur la sixième directive en matière d'harmonisation des législations des Etats membres relatives aux taxes sur le chiffre d'affaire.
Echange de vue sur le projet de rapport d'Helmut Artzinger relatif à la politique de concurrence.
Compte-rendu du président sur la délégation du Parlement européen à Washington et à Ottawa.
Communication sur les résultats de l'examen des amendements au doc 178/73 (rapport Delmotte) par la commission de la politique régionale et des
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
PE0-20452
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1973.PV//ECON-19731105
Title:
Réunion des 5 et 6 juin 1974
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet de rapport de Lucien Martens sur une proposition concernant une directive relative au financement des actions de publicité dans le secteur des plantes vivantes et des produits de la floriculture.
Examen et adoption d'un projet de rapport de Jan de Koning sur la proposition relative à un règlement prévoyant des mesures spéciales pour les graines de soja.
Echange de vues sur un document de travail élaboré par Giosuè Ligios sur une proposition de dire
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1974 to 1974
HAEU Reference Code:
PE0-20623
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19740605
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec Pierre Lardinois sur la communication de la Commission au Conseil relative aux mesures particulières visant à faire face à la situation conjoncturelle actuelle en agriculture.
PE0-20627
PE0.AP-PV.AGRI_1958-20627
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19740905
PE0.AP-PV.AGRI.1958-20627
Description Level:
Dossier
Dates:
1974 to 1974
HAEU Reference Code:
PE0-20627
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19740905
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport de Lucien Martens portant organisation commune des marchés dans le secteur du sucre.
PE0-20632
PE0.AP-PV.AGRI_1958-20632
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19741104
PE0.AP-PV.AGRI.1958-20632
Description Level:
Dossier
Dates:
1974 to 1974
HAEU Reference Code:
PE0-20632
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19741104
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur la poursuite de l'évolution institutionnelle de la Communauté européenne en Union européenne, rédigé par Alfred Bertrand.Echange de vues sur le renforcement des pouvoirs et du rôle du Parlement européen, rédigé par Peter Kirk.
PE0-20562
PE0.AP-PV.POLI_1961-20562
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19731105
PE0.AP-PV.POLI.1961-20562
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
PE0-20562
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19731105
Title:
Réunion des 4 et 5 mars 1974
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur le Deuxième rapport des ministres des Affaires étrangères sur la coopération politique en matière de politique étrangère.
Echange de vues sur le premier projet de rapport de Schelto Patijn relatif au problème de l'élection directe des membres du Parlement européen.
PE0-20567
PE0.AP-PV.POLI_1961-20567
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19740304
PE0.AP-PV.POLI.1961-20567
Description Level:
Dossier
Dates:
1974 to 1974
HAEU Reference Code:
PE0-20567
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19740304
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet d'avis relatif au deuxième rapport de la Commission sur la politique de concurrence et la communication de la Commission sur la coordination des aides à finalité régionale.
Rapport de la délégation de la commission des transports sur sa visite en Sicile, rédigé par James Hill.
PE0-20611
PE0.AP-PV.TRAN_1973-20611
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1973.PV//TRAN-19731204
PE0.AP-PV.TRAN.1973-20611
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
PE0-20611
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1973.PV//TRAN-19731204
Title:
Réunion des 5 et 6 mars 1974
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur les résultats de la réunion du 19 février 1974 organisée par la commission avec les représentants des ports de mer.
Echange de vues sur le rapport renvoyé à la commission concernant une directive relative à l'harmonisation des législations en matière de permis de conduire un véhicule routier.
Examen d'un projet de proposition de résolution présenté par la commission avec demande de discussion d'urgence conformément à l'article 14 du Règlement sur la politique
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1974 to 1974
HAEU Reference Code:
PE0-20617
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1973.PV//TRAN-19740305
Abstract:
Official issue : 15th quarterly report October - December 1999, with annexes
ESA-23370
ESA.A-03.01.01.02-23370
ESA/PB-ARIANE(2000)10
ESA/PB-ARIANE(2000)10
Description Level:
Dossier
Dates:
2000 to 2000
HAEU Reference Code:
ESA-23370
Original Reference Code:
ESA/PB-ARIANE(2000)10
Abstract:
Official issue : 2nd quarterly report October - December 1999, with annexes
ESA-23371
ESA.A-03.01.01.02-23371
ESA/PB-ARIANE(2000)11
ESA/PB-ARIANE(2000)11
Description Level:
Dossier
Dates:
2000 to 2000
HAEU Reference Code:
ESA-23371
Original Reference Code:
ESA/PB-ARIANE(2000)11
Abstract:
Official issue : 16th quarterly report for the period January - March 2000
ESA-23391
ESA.A-03.01.01.02-23391
ESA/PB-ARIANE(2000)34
ESA/PB-ARIANE(2000)34
Description Level:
Dossier
Dates:
2000 to 2000
HAEU Reference Code:
ESA-23391
Original Reference Code:
ESA/PB-ARIANE(2000)34
Abstract:
Official issue : information note
ESA-23394
ESA.A-03.01.01.02-23394
ESA/PB-ARIANE(2000)37
ESA/PB-ARIANE(2000)37
Description Level:
Dossier
Dates:
2000 to 2000
HAEU Reference Code:
ESA-23394
Original Reference Code:
ESA/PB-ARIANE(2000)37
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