Holdings
Title:
Réunion du 30 avril 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un avis sur les parties du quatrième rapport général sur l'activité des Communautés en 1970.
Premier examen d'un projet de rapport sur la proposition de directive du Conseil sur le rapprochement des taxes spécifiques de consommation frappant les hydrocarbures liquides destinés à être utilisés comme combustibles.
Examen de l'éventualité et du texte d'une question orale sur les accords de contrôle entre la Communauté européenne de l'énergie et l'Agence internati
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Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19929
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19710430
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet de rapport concernant la proposition de directive du Conseil sur le rapprochement des taxes spécifiques de consommation frappant les hydrocarbures liquides destinés à être utilisés comme combustibles.
Premier échange de vues sur l'avis de la Commission concernant la conjoncture énergétique dans la Communauté, situation 1970, perspectives 1971.
Premier échange de vues sur la proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil sur la mo
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Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19930
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19710510
Abstract:
CEUE_DECO-938
CEUE_DECO.07-938
CEUE-DECO-BAC-25-1980-940
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1975
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-938
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-940
Abstract:
Procès-verbal.
Hommage de Brown à Leemans récemment décédé.
Exposé et échange de vues sur les documents de travail rédigés par les parlementaires et experts britanniques relatifs à la coopération dans le secteur de la cryogénie.
Exposé et échange de vues sur les documents relatifs aux structures d'une organisation européenne de la recherche.
Exposé et échange de vues sur la coopération internationale dans la recherche pour la défense de l'environnement.
Préparation d'une rencontre entre le bure
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Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19931
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19710527
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l'examen et adoption d'un projet d'avis sur la proposition de la Commission au Conseil sur une modification du chapitre 4 du traité d'Euratom.
Examen d'un projet de rapport sur le rapport de la Commission des Communautés européennes sur la conjoncture énergétique dans la Communauté.
Audition du sénateur de Berlin (Konig) chargé de l'économie sur les mesures destinées à assurer les arrivages d'énergie et l'approvisionnement en énergie de Berlin.
PE0-19932
PE0.AP-PV.ENER
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Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19932
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19710615
Title:
Réunion du 1er juillet 1971.
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l'examen et adoption du projet de rapport sur le rapport de la Commission des communautés européennes sur la conjoncture énergétique dans la Communauté.
Communication des représentants de la Commission sur les problèmes scientifiques et techniques discutés lors du Congrès mondial sur le pétrole.
Proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil relative à un règlement portant modification du Statut des fonctionnaires des Communautés européennes et du rég
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Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19933
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19710701
Title:
Réunion du 12 juillet 1971.
Abstract:
Procès-verbal.
Exposé et discussion du directeur général du Centre commun de recherche (Caprioglio) sur le programme pluriannuel de recherche.
Auditions d'experts sur les problèmes de la construction d'une installation d'enrichissement d'uranium dans la Communauté.
Question aux gouvernements des six Etats membres sur l'état des discussions au sein du Conseil concernant deux propositions de règlement de la Commission intéressant la politique commune de l'énergie.
PE0-19934
PE0.AP-PV.ENER_1967-1
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Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19934
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19710712
Abstract:
Procès-verbal.
Communication de Spinelli et échange de vues sur les projets de coopération scientifique et technologique des Etats membres avec d'autres Etats d'Europe.
Communication de Spinelli et échange de vues sur l'état des travaux concernant une action communautaire d'ensemble en matière de recherches et de développement scientifique et technologique.
Communication de Spinelli sur les progrès realisés dans l'élaboration du programme pluriannuel du Centre commun de recherche et échange de v
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Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19935
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19711007
Abstract:
Procès-verbal.
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un programme pluriannuel de recherche et d'enseignement.
Examen des réponses fournies à la question addressée aux gouvernements par des membres du Parlement européen au sujet de deux règlements à arrêter par le Conseil en ce qui concerne l'obligation de notification en tant que base des mesures de politique énergétique de la Commission.
Examen de la possibilité de prendre des mesures en vue de l'
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Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19936
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19711025
Title:
Réunion du 12 novembre 1971.
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur le projet de décision du Conseil autorisant la réalisation d'emprunts en vue d'une contribution de la Communauté au financement des centrales nucléaires de puissance.
Examen de la proposition de règlement du Conseil relative à l'application du statut d'entreprise commune aux activités relevant de l'industrie des hydrocarbures.
Proposition de la Commission au Conseil relative au programme de recherche et d'enseignement. Désignation du rapporteur (Orth). Echange
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Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19937
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19711112
Title:
Réunion du 25 novembre 1971.
Abstract:
Procès-verbal.
Projets de questions écrites aux six gouvernements des Etats membres sur le budget de recherche et d'investissement pour 1972.
Echange de vues en vue de la rédaction d'un avis sur la politique de la Communauté en matière d'environnement.
Communication de Spinelli sur la Conférence des Ministres de 19 Etats européens sur le problème de recherche commune.
Examen et adoption d'un projet de rapport pour la proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil.
Propositio
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Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19938
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19711125
Abstract:
Procès-verbal.
Communication et débat sur les résultats des entretiens avec les Etats-Unis concernant leur offre d'échange de connaissances dans le domaine de l'enrichissement de l'uranium selon le procédé de diffusion gazeuse.
Examen du projet de rapport relatif au projet de décision du Conseil autorisant la réalisation d'emprunts en vue d'une contribution de la Communauté au financement des centrales nucléaires de puissance.
Communication de la Commission sur la politique de la Communauté en m
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Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1972
HAEU Reference Code:
PE0-19939
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19711209
Abstract:
Procès-verbal.
Examen du projet de rapport sur la proposition de règlement du Conseil relative à l'application du statut d'entreprise commune aux activités relevant de l'industrie des hydrocarbures.
Echange de vues de la commission sur ses travaux futurs et sur la situation actuelle du marché pétrolier.
Examen et adoption du projet de rapport sur la proposition relative à une decision du Conseil autorisant la réalisation d'emprunts en vue d'une contribution de la Communauté au financement des ce
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Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1972
HAEU Reference Code:
PE0-19940
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19711220
Title:
Réunion du 23 juin 1955
Abstract:
Compte rendu de la réunion.
Discussion du projet de résolution sur l'amélioration des conditions de vie des travailleurs dans la Communauté.
AC-182
AC.AP-PV.ASOC_1953-182
EU.HAEU/AC.AP.ASOC.1953.PV//ASOC-19550623
AC.AP-PV.ASOC.1953-182; PV/ASOC-19550623
Description Level:
Dossier
Dates:
1955 to 1955
HAEU Reference Code:
AC-182
Original Reference Code:
EU.HAEU/AC.AP.ASOC.1953.PV//ASOC-19550623
Title:
Albert Mirlès
Abstract:
[Auto-?] Biographie du cousin d'A. Marc (texte dactylographié non identifié).
AM-474
AM.A-04-474
Description Level:
Dossier
Dates:
1987
HAEU Reference Code:
AM-474
Title:
Association Internationale de Presse pour l'Etude des problèmes d'Outre-Mer (AIPEPO) : contacts.
Abstract:
CEUE_DECO-939
CEUE_DECO.07-939
CEUE-DECO-BAC-25-1980-941
Description Level:
Dossier
Dates:
1958 to 1968
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-939
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-941
Title:
Réunion du 11 janvier 1972
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet d'avis sur la première communication de la Commission sur la politique de la Communauté en matière d'environnement.
Examen de la résolution du Conseil de l'Euratom des 20 et 21 décembre 1971 et de l'accord concernant l'exécution de projets communs de recherche, conclu le 23 novembre 1971.
Communication de la Commission des Communautés européennes sur l'arrêt de la Cour de justice de Communautés européennes dans l'affaire Commission contre République f
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Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
PE0-19941
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19720111
Abstract:
Procès-verbal.
Examen des projets de règlements du Conseil concernant la création d'un statut de l'"entreprise commune".
Communication de la Commission des Communautées européennes sur les décisions des pays de l'OPEP arrêtées lors des conférences des 10 et 20 janvier 1972 et examen de leur incidence éventuelle sur la sécurité de l'approvisionnement de la Communauté.
Création d'un réseau communautaire de sites de stockage des résidus radioactifs. Désignation du rapporteur (Ballardini).
Examen d
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Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
PE0-19942
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19720127
Title:
Réunion du 15 février 1972
Abstract:
Procès-verbal.
Communications de la Commission des Communautées européennes suivies d'un débat concernant des décisions prises et l'avenir des propositions de la Commission intéressant le secteur de l'énergie, les résultats de l'étude de la Commision sur le stockage souterrain de pétrole, les résultats des négociations en vue de la modification de l'accord entre Euratom et les Etats-Unis sur l'approvisionnement de la Communauté en uranium enrichi.
Discussion pour l'élaboration d'un rapport sur l
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Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
PE0-19943
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19720215
Title:
Réunion du 25 février 1972
Abstract:
Procès-verbal.
Examen du projet de rapport sur une proposition de règlement du Conseil relatif à l'application du statut d'entreprise commune aux activités relevant de l'industrie des hydrocarbures.
Discussion en vue de l'élaboration d'un rapport sur la création d'un réseau communautaire de sites de stockage des résidus radioactifs.
Rapport sur le programme de recherches d'Euratom et sur les accords des Etats européens sur la mise en oeuvre d'actions communes de recherche. Désignation d'un rappo
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Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
PE0-19944
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1967.PV//ENER-19720225
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