Holdings
Title:
Réunion du 3 décembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Baas sur deux propositions de règlement du Conseil modifiant les règlements n° 804/68/CEE et 823/68/CEE :
- portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers ;
- déterminant les groupes de produits et les dispositions spéciales relatives au calcul des prélèvements dans ce même secteur en ce qui concerne le lait frais.
PE0-19751
PE0.AP-PV.RELA_1967-19751
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-1970
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19751
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19701203
Title:
Réunion du 8 décembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec la Commission sur l'état des relations commerciales entre la Communauté et les Etats-Unis.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Rossi sur la politique commerciale de la Communauté dans le bassin méditerranéen.
PE0-19752
PE0.AP-PV.RELA_1967-19752
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19701208
PE0.AP-PV.RELA.1967-19752
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19752
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19701208
Title:
Réunion du 18 janvier 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec la Commission sur l'état des relations commerciales entre la Communauté et les Etats-Unis, en vue notamment du débat sur la question orale n° 12/70 de Berhouwer, au nom du groupe libéral.
PE0-19753
PE0.AP-PV.RELA_1967-19753
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19710118
PE0.AP-PV.RELA.1967-19753
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19753
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19710118
Title:
Réunion du 22 janvier 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec la Commission sur les problèmes que pose l'élaboration de la politique commerciale commune ; examen et adoption du projet de rapport élaboré par Kriedemann sur la proposition de décision relative à l'uniformisation progressive des accords relatifs aux relations commerciales des Etats membres avec les pays tiers.
Document annexe : lettre du 20 novembre 1970 de Scelba, président du Parlement européen, à La Malène, président de la commission, relative aux relatio
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19754
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19710122
Title:
Réunion du 8 février 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet d'avis, élaboré par Baas et destiné à la commission économique, sur le mémorandum de la Commission au Conseil relatif à la politique industrielle de la Communauté.
Examen de l'avis de la commission politique sur les aspects politiques de l'activité de la Communauté dans le bassin méditerranéen.
PE0-19755
PE0.AP-PV.RELA_1967-19755
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19710208
PE0.AP-PV.RELA.1967-19755
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19755
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19710208
Title:
Réunion du 19 février 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur l'état du problème des préférences généralisées pour les produits finis et semi-finis des pays en voie de développement.
Echange de vues sur l'état des relations C.E.E./Amérique latine et sur l'évolution des négociations avec l'Argentine et l'Uruguay.
PE0-19756
PE0.AP-PV.RELA_1967-19756
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19710219
PE0.AP-PV.RELA.1967-19756
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19756
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19710219
Abstract:
CEUE_DECO-671
CEUE_DECO.07-671
CEUE-DECO-BAC-25-1980-571
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-671
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-571
Abstract:
Procès-verbal.
Elections du président (Posthumus) et des vice-présidents (Jozeau-Marigné et Kollwelter).
Liste des membres.
PE0-19758
PE0.AP-PV.TRAN_1958-19758
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19700311
PE0.AP-PV.TRAN.1958-19758
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19758
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19700311
Title:
Réunion du 13 avril 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec Bodson, membre de la Commission, sur l'état des travaux dans le domaine de la politique des transports.
Examen et adoption d'un projet d'avis, élaboré par Seefeld et destiné à la commission économique, sur les aspects de politique des transports de la proposition de la Commission au Conseil concernant une décision relative à l'organisation de moyens d'action de la Communauté en matière de développement régional et note sur la politique régionale dans la Commu
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19759
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19700413
Title:
Réunion du 27 avril 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec Bodson, membre de la Commission, sur l'état des travaux dans le domaine de la politique des transports.
Examen d'un projet de question orale à adresser à la Commission sur les négociations avec les pays tiers relatives au règlement n° 543/69, concernant l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route.
PE0-19760
PE0.AP-PV.TRAN_1958-19760
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19700427
PE0.AP-PV.TRAN.1958-197
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19760
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19700427
Title:
Réunion du 14 mai 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de proposition de résolution sur l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route.
PE0-19761
PE0.AP-PV.TRAN_1958-19761
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19700514
PE0.AP-PV.TRAN.1958-19761
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19761
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19700514
Title:
Réunion du 25 mai 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur les résultats du débat auquel a donné lieu la question orale adressée à la Commission en ce qui concerne le règlement n° 543/69/CEE relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route.
Echange de vues sur des questions relevant de la politique européenne des ports maritimes.
Documents annexes : discours de Keyzer, secrétaire d'Etat au ministère des transports des Pays-Bas (Eernewoude, 25 mai 1970) ; c
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19762
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19700525
Title:
Réunion du 3 juillet 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur les résultats de la session du Conseil des ministres des transports du 4 juin 1970, sur la base de la déclaration faite par le président en exercice du Conseil devant le Parlement européen le 15 juin 1970.
Examen d'une note introductive élaborée par Jozeau-Marigné sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement relatif à l'établissement de règles communes pour les services de navette effectués par autocars entre les Etats membres.
Examen
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19763
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19700703
Title:
Réunion du 21 septembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec Albert Coppé, membre de la Commission, sur le programme de politique des transports de la nouvelle Commission.
PE0-19764
PE0.AP-PV.TRAN_1958-19764
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19700921
PE0.AP-PV.TRAN.1958-19764
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19764
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19700921
Title:
Réunion du 19 octobre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec Albert Coppé, membre de la Commission, sur l'état des travaux relatifs à la réalisation de la politique européenne des transports.
Examen du projet de rapport élaboré par Jozeau-Marigné sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement relatif à l'établissment de règles communes pour les services de navette effectués par autocars entre les Etats membres.
Examen et adoption du projet d'avis, élaboré par Bourdelles et destiné à la commissio
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19765
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19701019
Title:
Réunion du 9 novembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec Albert Coppé, membre de la Commission, sur l'état des travaux relatifs à la réalisation de la politique européenne des transports.
Examen des perspectives de développpement de la politique commune des transports en Europe.
Examen de certains aspects du projet de rapport élaboré par Jozeau-Marigné sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement relatif à l'établissement de règles communes pour les services de navette effectués par autoca
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19766
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19701109
Title:
Réunion du 24 novembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet révisé d'un rapport élaboré par Jozeau-Marigné sur la proposition de la Commission au Conseil concernant un règlement relatif à l'établissement de règles communes pour les services de navette effectués par autocars entre les Etats membres.
PE0-19767
PE0.AP-PV.TRAN_1958-19767
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19701124
PE0.AP-PV.TRAN.1958-19767
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19767
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19701124
Abstract:
CEUE_DECO-672
CEUE_DECO.07-672
CEUE-DECO-BAC-25-1980-572
Description Level:
Dossier
Dates:
1967 to 1968
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-672
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-572
Title:
Réunion du 11 décembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec Albert Coppé, membre de la Commission, sur l'état des travaux visant à la mise en oeuvre d'une politique européenne des transports sur la base des résultats de la réunion du Conseil des ministres des transports.
Examen du schéma d'un rapport élaboré par Noé sur les problèmes du secteur des transports aériens ; échange de vues général.
PE0-19768
PE0.AP-PV.TRAN_1958-19768
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19701211
PE0.AP-PV.TRAN.1958-19768
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19768
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19701211
Title:
Réunion du 22 janvier 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec Albert Coppé, membre de la Commission, sur l'état des travaux relatifs à la réalisation de la politique européenne des transports.
Examen et adoption du projet d'avis, élaboré par Schwabe et destiné à la commission juridique, sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une directive concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'assurance de la responsabilité civile résultant de l'usage de véhicules automoteurs, et
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19769
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19710122
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