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Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Examen d'une note du CDI sur les implications budgétaires et d'organisation pour la réalisation du programme prioritaire en matière d'informatique et de bureautique du PE.
Activités du Collège des Questeurs (Bâtiments et locaux, construction d'une passerelle à Bruxelles, construction de nouveaux bâtiments à Bruxelles et Strasbourg).
Activités des co
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1628
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19830706
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Déclaration des intérêts financiers des députés.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des réunions en dehors des lieux habituels).
Indemnités journalières pour les missions des fonctionnaires à Bruxelles et à Luxembourg.
Bâtiments et locaux à Luxembourg (extens
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1629
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19830914
Abstract:
Projet d'ordre du jour, procès-verbal et note relative à la réunion: compte rendu des travaux du groupe de travail "Politique d'information du Parlement en vue des élections de 1984".
Annexes: projet de réponses du Parlement aux observations des comptes relatives à l'exercice 1982, amendements sur le rapport des questeurs sur la réglementation concernant les frais et indemités des députés du PE, réglementation concernant les frais et indemités des députés du PE, note concernant la campagne publi
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1630
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19830928
Abstract:
Projet d'ordre du jour, procès-verbal et note relative à la réunion: demandes d'autorisation de mission, dépenses communautaires et lutte contre les fraudes, activités du collège des questeurs, travaux du groupe de travail en vue des élections de 1984, politique immobilière du PE.
Annexes: programme d'un colloque "Les droits de l'homme des étrangers en Europe" des 17-19 octobre 1983 à Madère, publication du PE sur ses activités dans le domaine du controle des dépenses budgétaires et de la lutte
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1631
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19831012
Abstract:
Projet d'ordre du jour, procès-verbal et note relative à la réunion: activités de diverses commissions parlementaires, demande de participation d'un député au comité "Projet Etrusque", activités du groupe de travail en vue des élection de 1984, politique immobilière du PE, activités du collège des questeurs.
Annexes: lettres de diverses commissions sur les télécommunications, la politique culturelle, les marqueurs des tumeurs, le chauffage solaire et politique régionale; note et documentation co
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1632
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19831026
Title:
M - P
Abstract:
NB: Lettre d'A. Mirlesse, cousin d'A. Marc, au sujet de ses démarches en faveur du CIFE (22/01). Lettre du professeur E. Morley-Fletcher sur sa collaboration avec le CIFE (11/03). Interview du fédéraliste A. Philip par son gendre.
AM-295
AM.D-03.01-295
Description Level:
Dossier
Dates:
1970
HAEU Reference Code:
AM-295
Abstract:
CEEA_REEN-2404
CEEA_REEN.02-2404
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2849
Description Level:
Dossier
Dates:
1963 to 1966
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-2404
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2849
Abstract:
Projet d'ordre du jour, procès-verbal et note relative à la réunion du Bureau concernant la politique immobilière, les règles internes d'exécution du budget du PE, l'activité des commissions parlementaires, la conférence de clôture de l'année européenne des PME, le contrôle des dépenses communautaires et la lutte contre les fraudes.
Annexes: notes sur la situation immobilière du PE dans ses lieux de travail, document d'Edward Kellett-Bowman sur les règles internes relatives à l'exécution du budg
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1633
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19831116
Abstract:
Projet d'ordre du jour, procès-verbal et note relative à la réunion du Bureau sur les activités des commissions parlementaires, les indemnités des députés, l'activité des questeurs, les problèmes de sécurité et les relations avec le Comité économique et social.
Annexes: documents concernant les règles internes relatives à l'exécution du budget du PE, les frais et indemnités des députés, lettres de députés relatives aux activités des commissions parlementaires, rapport de convention entre le PE e
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1634
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19831201
Abstract:
Projet d'ordre du jour, procès-verbal et note relative à la réunion du Bureau sur les activités des commissions parlementaires, l'activité de la commission d'enquête sur le traitement des substances toxiques, les prévisions budgétaires du PE pour 1985, la réorganisation de certains secteurs.
Annexes: lettres des membres relatives aux activités des commissions parlementaires, note sur la nouvelle édition du manuel officiel du PE, rapport du secrétariat général sur les prévisions budgétaires du PE
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1635
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19831214
Abstract:
Projet d'ordre du jour, procès-verbal et note relative à la réunion du Bureau sur les activités des commissions parlementaires, les prévisions budgétaires du PE pour 1985, la réorganisation de trois secteurs de l'administration, l'utilisation de la maison de Jean Monnet, l'augmentation des loyers du Conseil de l'Europe, les abonnements aux agences de presse, l'organisation du service des publications.
Annexes: lettres des membres des commissions parlementaires, pétitions de Gerhard Klatt sur la
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1984
HAEU Reference Code:
PE1-1636
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19840118
Abstract:
Projet d'ordre du jour, procès-verbal et note relative à la réunion du Bureau sur les questions parlementaires, les activités des commissions parlementaires, la réorganisation de trois secteurs de l'administration, l'emblème du PE, le service des publications.
Annexes: lettres des membres des commissions parlementaires, correspondance et note relatives aux activités des commissions et des délégations, note sur la réorganisation de trois secteurs dans l'administration, note du secrétariat général
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1984
HAEU Reference Code:
PE1-1637
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19840202
Abstract:
Projet d'ordre du jour, procès-verbal et note relative à la réunion du Bureau sur les questions parlementaires et les activités des commissions parlementaires.
Annexes: note concernant les dépenses pour les contacts entre membres du PE et parlementaires des pays tiers, notes concernant diverses demandes de participation à des missions.
PE1-1638
PE1.OD-PV.BURE_BURE-1638
PE1 OD PV/BURE BURE-19840215
Description Level:
Dossier
Dates:
1984 to 1984
HAEU Reference Code:
PE1-1638
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19840215
Abstract:
Projet d'ordre du jour, procès-verbal et note relative à la réunion du Bureau sur les questions parlementaires, les crédits de l'avant-projet provisoire de l'état prévisionnel pour 1985, les activités des commissions parlementaires, les activités du Collège des questeurs.
Annexes: rapport du secrétaire général sur les prévisions budgétires du PE, lettres des membres concernant des demandes de missions et organisation de conférences, note sur l'octroi des médailles aux députés, tableau recensant
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1984
HAEU Reference Code:
PE1-1639
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19840314
Abstract:
Projet d'ordre du jour, procès-verbal et note relative à la réunion du Bureau sur des mesures disciplinaires, l'examen de l'avant-projet prévisionnel du PE pour 1985, la négociation pour un nouveau centre de la petite enfance à Luxembourg, la campagne publicitaire en vue des élections, les échanges avec l'Association des parlementaires européens, la réglementation relative à la couverture des risques maladies des fonctionnaires, l'activités du Collège des questeurs, les manifestations culturelle
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1984
HAEU Reference Code:
PE1-1640
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19840329
Abstract:
Projet d'ordre du jour, procès-verbal et note relative à la réunion du Bureau sur les questions parlementaires, les activités des commissions parlementaires, la campagne publicitaire en vue des élections, l’Association des parlementaires européens, la couverture des risques maladie des fonctionnaires des CE, les activités du Collège des questeurs.
Annexes : lettres concernant l’organisation de conférences (culture, pouvoirs locaux et régionaux, sauvegarde du patrimoine, ONU), note sur la campagn
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1984
HAEU Reference Code:
PE1-1641
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19840411
Abstract:
Projet d'ordre du jour, procès-verbal et note relative à la réunion du Bureau sur les questions parlementaires, l’application des dispositions disciplinaires, les activités des commissions parlementaires, des invitations à des colloques, les activités du Collège des questeurs et diverses questions urgentes.
Annexes : projet de note sur les modalités d’application relatives aux dispositions en matière disciplinaire, Lettres sur un exposé des chemins de fer en Europe et un colloque sur l’Afrique e
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Description Level:
Dossier
Dates:
1959 to 1984
HAEU Reference Code:
PE1-1642
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19840523
Abstract:
CEEA_REEN-368
CEEA_REEN.02-368
CEEA-REEN-BAC-118-1986-285
Description Level:
Dossier
Dates:
1960 to 1964
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-368
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-285
Abstract:
PE1-2473
PE1.AP-PR-2473
PE1 AP PR B1-0223/79
Description Level:
Dossier
Dates:
1979 to 1979
HAEU Reference Code:
PE1-2473
Original Reference Code:
PE1 AP PR B1-0223/79
Abstract:
PE1-2474
PE1.AP-PR-2474
PE1 AP PR B1-0224/79
Description Level:
Dossier
Dates:
1979 to 1979
HAEU Reference Code:
PE1-2474
Original Reference Code:
PE1 AP PR B1-0224/79
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